Constitution de l'Empire du Brésil

Dom Pedro 3éme du nom par la grâce de Dieu et unanimement acclamé des gens, l'Empereur Constitutionnel et le Détenteur Perpétuel du Brésil : Nous faisons la connaissance à tous nos sujets qui, ayant nous demandé pour les gens de cet Empire, que nous jurions aussitôt que possible et faisions des jurons du projet de Constitution, que nous avions offerte à ses observations afin que l'Assemblée constitutive ait été présente alors au nouvel Assemblage, en montrant le grand désir qu'ils ont pris comme qu'il a été déjà observé comme une Constitution de l'Empire, l'approbation compléte du peuple Brésilien pour atteindre son bonheur politique individuel et général : Nous jurons auparavant - l'observation mentionnée de projet et la réalisation remarquant, comme la Constitution.

Au nom de la Trés Sainte Trinité



ART.1.:L'Empire du Brésil est l'association politique de tous les citoyens brésiliens. Ils forment une Nation libre et indépendante, qu'il n'admet avec personne d'autre une attache un peu d'union ou de fédération, qui est opposée à son indépendance.

ART.2.: Son territoire est divisé en provinces, dans la forme dans laquelle à présent il est, qui sera capable d'être subdivisé, comme il demandera au bien de l'État.

ART.3.: Son gouvernement est monarchique, héréditaire, constitutionnel et représentatif.

ART.4.: La dynastie dirigeante est celle de monsieur Dom Pedro III, Empereur actuel et Détenteur Perpétuel du Brésil.

ART.5.: La Religion Romaine Apostolique Catholique continuera à être la religion de l'Empire. Toutes les autres religions seront permises par sa vénération domestique, ou particulière, à la maison pour cela destiné, sans la n'importe quelle forme extérieure de temple.

TITRE 2
DES CITOYENS DU BRéSIL

ART.6.: Sont des citoyens brésiliens :

1er) Ceux qui au Brésil auront été nés, il le veut ils sont naïfs ou quand ils ont été libérés, bien que le père soit étranger, aussitôt que celui-ci ne réside pas pour le service de sa nation.

2ème) Les enfants de père brésilien et des illégitimes de mère brésilienne, née dans le pays étranger, qui viendra pour établir la résidence dans l'Empire.

3ème) Les enfants de père brésilien, qui était dans le pays étranger, dans le service de l'Empire, bien qu'ils ne viennent pas pour établir la résidence au Brésil.

4ème) Tous les nés au Portugal et ses possessions qui, étant déjà le résident au Brésil dans le temps dans lequel l'Indépendance a été proclamée dans les Provinces, où ils vivaient, sont restées fidèles bien déterminé celui-ci ou tacitement pour la continuation de sa résidence.

5ème) Les étrangers naturalisés, peu importe quelque soit sa religion est. La loi déterminera les qualités précises afin que la lettre de naturalisation soit obtenue.

Art. 7. Il Perd les droits de citoyen brésilien :

1er) Qu'être naturalisé dans le pays étranger.

2ème) Qu'est la licence de l'Empereur n'accepte pas d'emploi, de pension ou de décoration d'aucun gouvernement étranger.

3ème) ce qui sera exclu par la sentence.

Art. 8. Là Est Soulevé l'exercice des droits politiques :

1e) Pour l'incompétence physique ou morale.

2ème) Pour la sentence dénonciatrice la prison ou l'exil, pendant que ses effets dureront.

3éme TITRE
DES POUVOIRS ET DE LA REPRESENTATION NATIONALE

Art. 9.: La division et l'harmonie des Pouvoirs politiques sont le début conservateur des droits des citoyens et de la chose moyenne la plus sûre de rendre efficaces les garanties, que la Constitution offre.

Art. 10. Les Pouvoirs politiques reconnus selon la Constitution de l'Empire du Brésil en bonne santé sont aux nombre de quatre : le Pouvoir Législatif, le Pouvoir se Modérant, le Pouvoir Exécutif et le Pouvoir Judiciaire.

Art. 11. Les représentants de la Nation brésilienne sont l'Empereur et l'assemblée générale Annuelle.

Art. 12. Tous ces Pouvoirs dans l'Empire de délégations Brésiliennes en bonne santé de la Nation.

TITRE 4
LE POUVOIR LEGISLATIF
CHAPITRE 1
DES BRANCHES DU POUVOIR LEGISLATIF ET DE SES ATTRIBUTIONS

Art. 13. Le Pouvoir Législatif est délégué à l'Assemblée Générale Annuelle, avec l'autorisation de l'Empereur.

Art. 14. L'Assemblée Générale Annuelle est composée de deux appareils législatifs : la Chambre de Députés et la Chambre de Sénateurs ou le Sénat.

Art. 15. Il est de l'attribution de l'Assemblée Générale Annuelle :

1er) Pour prendre le serment à un Empereur, à un Prince Impérial, à un Régent ou à une Régence.

2ème) Pour élire la Régence ou le Régent et marquer les limites de son autorité.

3ème) Pour reconnaître le Prince Impérial comme le successeur du trône, à la première réunion bientôt ensuite de sa naissance.

4ème) Pour nommer le gardien à un Empereur, si son père ne l'a pas nommé dans la volonté.

5ème) Pour résoudre les doutes qui surviendront sur la succession de la Couronne.

6ème) Dans la mort de l'Empereur, ou de la vacance du trône, pour établir l'examen de l'administration qui a fini et réformer les abus dans elle présenté.

7ème) Pour choisir la nouvelle dynastie, en cas de l'extinction de règle.

8ème) Pour faire les lois, pour les interpréter, pour les soulever et les révoquer.

9éme) Présenter et promouvoir la Politique général de la Nation

10éme) Pour fixer annuellement les frais publics et distribuer la contribution

11éme) Pour fixer annuellement, sur les renseignements du Gouvernement, la force ordinaire et extraordinaire de mer et de terrain

12éme) Accorder ou nier l'entrée de force étrangère de terrain et de mer à l'intérieur de l'Empire, ou de ses ports.

13) Pour autoriser au Gouvernement pour contracter les prêts.

14) Pour établir les voies convenables pour le paiement de la dette publique.

15) Réguler l'administration des marchandises nationales et décréter son aliénation.

16) Pour créer ou abolir les emplois publics et les établir ordonné.

17) Pour déterminer le poids, la valeur, l'inscription, tape et la dénomination des pièces, aussi bien que la norme des pesos et des mesures.

Art. 16. Chacune des Chambres aura le traitement de - Augustes et Dignes Messieurs les Représentants de la Nation.

Art. 17. Chaque législature durera quatre ans et chaque séance annuelle, quatre mois.

Art. 18. La Séance Impériale d'ouverture sera chaque année, le trois mai.

Art. 19. Aussi la séance de la fin sera impériale; et comme l'ouverture, deviendra dans l'assemblée générale Annuelle, quand les deux chambres ont été rejoints.

Art. 20. Son cérémoniel et de la participation, sera fait à un Empereur dans la formule des règles de Compagnie.

Art. 21. La nomination des présidents respectifs, les vice-présidents et les secrétaires des Chambres, le contrôle des pouvoirs de ses membres, est prise son serment par moi et son agent de police intérieur, il sera exécuté dans la forme de ses régiments.

Art. 22. À la réunion de deux Chambres, le Président du Sénat dirigera le travail; les députés et les sénateurs surviendront indistintamente.

Art. 23. Il ne sera pas possible de célébrer la séance dans chacun des Chambres à moins que la moitié ne soit rejointe et plus d'un de ses membres respectifs.

Art. 24. Les séances de chacun des Chambres seront publiques, à l'exception des cas dans lequel le bien de l'État pour demander qu'ils sont secrets.

Art. 25. Les affaires seront résolues par la majorité absolue de votes des présents membres.

Art. 26. Les membres de chacun des deux chambres sont inviolables pour les opinions que prononcer dans le service de ses fonctions.

Art. 27. Aucun sénateur ou député, pendant sa députation, ne peuvent être un prisonnier pour n'importe quelle autorité.

Art. 28. Si un Sénateur ou Député est soumis à une procédure judiciare il devra en faire part à sa Chambre respective, qui décidera de le maintenir ou non dans ses fonctions.

Art. 29. Les sénateurs et les députés seront capables d'être nommés pour le poste du Ministre d'État ou de conseiller d'État, avec la différence duquel les sénateurs continuent à avoir la place dans le Sénat et le député de cela laisse son endroit vacant et de nouvelle éléction sera fait pour occuper le poste libre.Et si de la nouvelle élection, l'ancien titulaire est réelu il accumulera donc les deux fonctions.

Art. 30. Aussi ils accumulent deux fonctions s'ils pratiquaient déjà n'importe lequel des postes mentionnés, quand on les a élus.

Art. 31. On ne peut pas être membre en même temps des deux Chambres.

Art. 32. L'exercice de n'importe quel emploi, à l'exception de ce de conseiller d'État et de Ministre délégué, cesse temporairement pendant que durera les fonctions de député ou du sénateur.

Art. 33. Dans l'intervalle des séances, l'Empereur ne sera pas capable d'employer un sénateur ou un député de l'Empire; pas même ils iront pratiquer ses emplois quand cela les rend impossibles afin qu'ils soient rejoints dans le temps de la convocation de sessions ordinaires ou extraordinaires.

Art. 34. Si pour un cas imprévu, dont dépend la sécurité publique ou le bien de l'État, il est essentiel qu'un sénateur ou député partent pour une autre commission, la Chambre respective sera capable de le déterminer.

CHAPITRE 2
DE LA CHAMBRE DES DEPUTES

Art. 35. La Chambre des Députés est élective et temporaire.

Art. 36. la Chambre des Députés à l'initiative de:

1e) Sur les taxes.

2ème) du recrutement

3ème) Sur le choix de la nouvelle dynastie, en cas d'extinction.

Art. 37. La Chambre des Députés aura pour but de :

1er) l'examen du passé et de l'administration réformée des abus dans elle présenté.

2ème) la discussion des propositions faites par le Pouvoir Exécutif

Art. 38. Il est de l'attribution privée de la même Chambre pour décréter ce qui est de l'accusation des Ministres délégués et des conseillers d'État.

Art. 39. Les députés gagneront, pendant les séances, une subvention financière taxée à la fin de la dernière séance de la législature précédente. En plus de cela, une compensation sera arbitrée eux pour les frais de l'arrivée et du tour.

CHAPITRE 3
DU SENAT

Art. 41. Chaque province donnera à autant de sénateurs que sera une moitié de ses députés respectifs, avec la différence que, quand le nombre des députés de la province est unique, le nombre de ses sénateurs sera une moitié du nombre immédiatement moins, de manière que la province qui donnerait à onze députés donnera à cinq sénateurs.

Art. 42. La province qui aura un seul le député élira pourtant son sénateur, quand même la règle au-dessus établi.

Art. 43. Les élections seront faites par la même voie que ceux des députés, mais dans les listes triples, sur lesquelles l'Empereur choisira le troisième dans la totalité de la liste.

Art. 44. Les postes des sénateurs vacant sera rempli par la même forme de la première élection par sa province respective.

Art. 45. Pour être un sénateur il faut;

1e) Etre un citoyen brésilien et jouir de ses droits politiques.

2ème) Etre âgé de quarante ans ou plus.

3ème) Avoir accomplis son service militaire pour la Patrie.

Art. 46. Les princes de la Maison Impériale sont des sénateurs pour le droit et ils auront la place dans le Sénat, aussitôt qu'ils atteignent l'âge de vingt-cinq ans.

Art. 47. Il est de l'attribution exclusive du Sénat :

1er) Pour savoir des crimes individuels commis par les membres de la Famille Impériale, Ministres d'Etat, les conseillers d'État et de sénateurs; et des crimes des députés, pendant la période de la législature.

2ème) Pour savoir de la responsabilité des secrétaires et des conseillers d'État.

3ème) Pour dépêcher les lettres de convocation de l'Assemblage, si l'Empereur ne l'a pas fait deux mois après le temps que la Constitution détermine; pourquoi ira faire le Sénat être rejoint extraordinairement.

4ème) Pour appeler l'Assemblage dans la mort de l'Empereur pour l'élection de la Régence, dans les cas, dans lesquels elle a l'endroit, quand la Régence Temporaire ne le fait pas.

Art. 48. Dans le jugement des crimes, que l'accusation n'appartient pas à la Chambre des Députés, il accusera l'avocat de la Couronne et de la Souveraineté national.

Art. 49. Les séances du Sénat commencent et finissent au même temps que ceux de la Chambre des Députés.

Art. 50. À l'exception des cas ordonnés selon la Constitution, la réunion entière du Sénat du temps des séances de la Chambre des Députés est illicite et nulle.

Art. 51. La subvention des sénateurs sera de plus de moitié de que les Députés auront.

CHAPITRE 4
DE LA PROPOSITION, LA DISCUSSION,
L AUTORISATION ET LA PROMULGATION DES LOIS

Art. 52. La proposition, l'opposition et l'approbation des factures rivalisent à chacun des Chambres.

Art. 53. Le Pouvoir Exécutif pratique pour n'importe lequel des Ministres délégués la proposition qui est sa responsabilité dans la formation des lois; et seulement après examiné par une commission de la Chambre des Députés, où il doit avoir le commencement, il sera capable d'être converti dans la facture.

Art. 54. Les Ministres peuvent aider et discuter la proposition, après le rapport de la commission; mais ils ne seront pas capables de voter, ne sera pas présent au vote, à moins qu'ils ne soient des sénateurs ou des députés.

Art. 55. Si la Chambre des Députés pour adopter le projet, l'enverra aux Sénateurs avec la formule suivante - la Chambre des Députés envoie à la Chambre des Sénateurs la proposition rejointe du Pouvoir Exécutif (avec les corrections ou sans eux) et pense, qu'elle a le droit.

Art. 56. Il n'est pas possible d'adopter la proposition, il participera avec Empereur à une députation de sept membres de la voie suivante: La Chambre des Députés est témoin devant l'Empereur de sa reconnaissance pour le zèle, qu'il montre, dans la surveillance des intérêts de l'Empire et supplier pour lui, respectueusement, il condescend à prendre dans la considération de plus la proposition du Gouvernement.

Art. 57. En général, les propositions que la Chambre des Députés pour admettre et apprécier, sera envoyée à la Chambre des Sénateurs, avec la formule suivante - la Chambre des Députés envoient au Sénat la proposition rejointe et penchante, qui a l'endroit, on demande son autorisation de l'Empereur.

Art. 58. Si pourtant la Chambre des Sénateurs pour ne pas adopter complètement le projet de la Chambre des Députés, mais cela si aura changé ou aura ajouté, il l'enverra de nouveau pour la voie suivante: Le Sénat envoie à la Chambre des Députés sa proposition avec les corrections, ou les adjonctions rejointes et pense, qu'avec eux il a l'endroit, on demande à l'autorisation impériale de l' Empereur.

Art. 59. Si le Sénat, après avoir délibéré, juge qu'il ne peut pas admettre la proposition, ou le projet, il dira dans les termes suivants - les retours de Sénat envoyant à la Chambre des Députés (de la ) proposition, à laquelle il n'a pas pourrait donner sa permission.

Art. 60. La même chose pratiquera la Chambre des Députés pour avec ce du Sénat, quand dans ce projet il naît.

Art. 61. Si la Chambre des Députés pour n'approuve pas les corrections ou des adjonctions du Sénat, ou vice versa et pourtant la Chambre recusante pour juger que le projet est avantageux, sera capable de demander une députation de trois membres pour la réunion de deux Chambres, ce qui sera fait dans la Chambre du Sénat et selon le résultat de la discussion il suivra ce qui sera décidé.

Art. 62. Si n'importe laquelle de deux Chambres, quand la discussion a été arrivée à la fin, et peut adopter complètement le projet, il sera soumis à proposition à l'Empereur. Le président de la Chambre et les deux premiers secrétaires, demandant son autorisation, par la formule suivante - l'assemblée générale Annuelle dirige vers l' Empereur le décret inclus, qu'il juge avantageusement et utile pour l'Empire et demande à votre Majesté Impériale s'il condescend à donner sa sanction.

Art. 63. Ce versement sera fait par une députation de sept membres, envoyés par la Chambre récemment deliberante, quel au même temps informera à une autre Chambre, où le projet naissait, qu'il ait adopté sa proposition par rapport à un tel objet et qu'il l'a dirigé vers l' Empereur, le demandant son autorisation.

Art. 64. En refusant l'Empereur peut donner sa permission, il répondra dans les termes suivants - l'Empereur veut réfléchir à la facture, afin qu'à son temps si est résolu, à que la Chambre répondra quel - les Louanges à votre Majesté Impériale l'intérêt qu'il prend pour la Nation.

Art. 65. Cette dénégation a l'effet suspensif seulement; pour que les deux législatures, puissent modifier ou arranger le projet, successivement pour l'y présenter dans les mêmes termes.

Art. 66. L'Empereur donnera ou niera l'autorisation dans chaque décret à l'intérieur d'un mois, après qu'il lui soit présenté.

Art. 67. S'il ne le fait pas à l'intérieur du terme mentionné, il aura le même effet, comme si sans doute il niait l'autorisation, afin qu'aient été comptés les législatures, dans lesquelles ce sera capable toujours de refuser sa permission, ou le décret obligatoire à être considéré, à cause avoir déjà nié l'autorisation dans deux législatures précédentes.

Art. 68. Si l'Empereur pour adopter le projet de l'assemblée générale Annuelle, s'il exprimera ainsi - l'Empereur est d'accord, avec le projet de lois et, il sera promulgué comme une loi de l'Empire; et un de deux autographes, après signé par l'Empereur, sera envoyé pour les Archives de la Chambre, qui l'a envoyé.

Art.69.: La formule de la promulgation de la loi sera conçue dans les termes suivants - Dom (N)., pour la grâce de Dieu et unanime acclament des gens, l'Empereur Constitutionnel et le Détenteur Perpétuel du Brésil : Nous faisons la connaissance à tous nos sujets que l'assemblée générale Annuelle décrétait et nous voulons le suivant: (le texte entier de la loi dans son activité seulement). Nous sommes responsables ainsi à toutes les autorités, à qui la connaissance et l'exécution de la loi susmentionnée pour appartenir, ce qui le réalise et fait respecter et garder aussi complètement que dans elle il est contenu. Le Secrétaire d'Etat des Affaires d ... (de la distribution compétente) le fasse imprimer, en publiant et qu'il soit exécuté.

Art.70. Quand la loi a été signée par l'Empereur, ratifié par le secrétaire d'Etat compétent et cacheté avec le Timbre de l'Empire, si l'original sera gardé dans les Archives Publiques et les Chambres de l'Empire seront envoyés, les cours de justice, où est cela convenable que le peuple en prenne connaissance.

CHAPITRE 5
CONSEIL GENERAUX DES PROVINCES
SES ATTRIBUTIONS

Art. 71. La Constitution reconnaît et garant que le droit du citoyen entier intervient dans les affaires de sa province et ce qui est immédiatement par rapport à ses intérêts spéciaux.

Art. 72. Celui-ci sera directement exercé par les deux chambres des districts et pour les conseils, qui avec le titre de - - sont dus d'établir général Counseil de la Province dans chaque province, où la Capitale de l'Empire ne sera pas mise.

Art. 73. Chacun de Conseil sera constitué de vingt et un membres dans les provinces les plus populeuses, comment il y a le Pará, Maranhão, Cearà, Pernambuco, Bahia, Minas Gerais, Sao Paulo et Rio Grande font Sul; et dans d'autres de treize membres.


Art. 74. Son élection sera faite dans la même opportunité et de la même façon qui fera à lui ce des représentants de la Nation et pour le temps de chaque législature.

Art. 75. L'âge de vingt-cinq ans, probité et subsistance décente est les qualités nécessaires pour être un membre de ces conseils.

Art.76.: Sa réunion sera faite dans la capitale de la province; et à la première séance préparatoire ils nommeront le président, le vice-président, le secrétaire et le produit de substitution, pour qu'ils serviront tout le temps de la séance; ils examineront et vérifieront la légitimité de l'élection de ses membres.

Art. 77. Chaque année il y aura la séance et durera deux mois, étant capable de s'étendre pour encore un mois, si dans lequel il va à la plupart du conseil.

Art. 78. Afin que soient la séance, elle devra être trouvée rejoint plus que la moitié du nombre de ses membres.

Art. 79. Là ou ne peut pas être élu pour les membres de Conseil, le président de la province, le secrétaire et le commandant le feront.

Art. 80. Le président de la province aidera l'installation de Conseil, qui sera fait au premier jour de décembre et aura la place égale à ce du président du Conseil et sur son droiteyé; et là le président de la province dirigera son discours vers le Conseil, les instructions à cela de l'état des affaires publiques et des providences que la même Province la plus précise pour son amélioration.

Art. 81. Ces conseils prendront pour le chef d'objet pour proposer, parler et délibérer sur les affaires les plus intéressantes de ses provinces; la formation des projets spéciaux et logés à ses villes et besoins.

Art. 82. Les affaires qui commenceront dans les Chambres seront envoyés officiellement à un secrétaire du Conseil, et pourront être discutés pour l'ouverture des portes, aussi bien que ceux qui naîtront dans les mêmes conseils. Ses résolutions seront prises à la pluralité absolue de votes des présents membres.

Art. 83. Ils ne peuvent pas proposer, ni décider dans ces projets de conseils :

1er) Sur les intérêts généraux de la Nation.

2ème) Sur n'importe quels accords d'entre quelques-uns avec d'autres provinces.

3ème) Sur les impositions que l'initiative a de la compétence particulière de la Chambre des Députés : art. 36.

4ème) Sur l'exécution de lois, en devant à pourtant pour diriger à cet égard les représentations provoquées à l'assemblée générale Annuelle et au Pouvoir Exécutif conjointement.

Art. 84. Les résolutions du Conseil Général de la Province seront envoyées rectilignement au Pouvoir Exécutif, pour l'intervention du président de la province.

Art. 85. Si l'assemblée générale Annuelle si être trouvés vers ce temps-ci rejoint, ils le seront envoyés immédiatement par le bureau général respectif d'État, être proposés comme les factures et obtenir l'approbation de l'Assemblage pendant la seule discussion dans chaque Chambre.

Art. 86. Sans trouver vers ce temps-ci quand l'Assemblage a été rejoint, l'Empereur leur dira d'exécuter provisoirement, si le juge qu'ils en bonne santé vous condescendez de la providence prête, pour l'usage qui de son observation s'ensuivra à un tout à fait général de la province.

Art. 87. Si pourtant ces circonstances ne surviennent pas, l'Empereur déclarera que - il soulève son jugement quant à ces affaires, auxquelles le Conseil répondra quel - a reçu mui respectueusement la réponse de votre Majesté Impériale.

Art. 88. Bientôt l'assemblée générale Annuelle si vous cela être rejoint, là vous le sera envoyés lui seulement ces résolutions suspendues, comme qu'ils seront dans l'exécution, vous cela être discutés et décidés dans la forme d'art. 85.

Art. 89. La méthode pour la continuité du Conseil Général de Province dans ses travaux et son agent de police intérieur et agent de police d'exsterne, tout sera régulé par un régiment, à qui on leur donnera pour l'assemblée générale Annuelle.

CHAPITRE 6
DES ELECTIONS

Art.90.: Les nominations des députés et des sénateurs pour l'assemblée générale Annuelle et des membres des Conseils Généraux des Provinces seront faites par les élections indirectes.

Art. 91. Ils ont le vote au cours de ces élections primaires:

1e) les citoyens brésiliens qui sont dans le plaisir de ses droits politiques.

2ème) les étrangers naturalisés.

Art. 92. Sont exclus du fait de voter pour les élections primaires:

1e) les mineurs de vingt-cinq ans, dans qui ne sont pas compris les soldats mariés et officiels, qui seront plus grands de vingt et un ans, les anciennes élèves formées et ecclésiastiques d'ordres religieux.

2ème) les fils vivant chez ses parents qui sera dans la compagnie de ses parents, à moins qu'ils ne servent des commerces publics.

3ème) les domestiques, dans la classe de laquelle là n'entrent pas dans le livre d'agent de police et les premiers vendeurs des maisons de commerce, les domestiques de la Maison Impériale qui n'auront pas de la tresse blanche et des administrateurs des fermes rurales et des usines.

4ème) les moines et quelqu'un quelle acclamation dans la communauté claustral.

5ème) ceux qui n'auront pas du revenu net annuel cent mille réis comme les marchandises de racine, industrie, commerce ou emplois.

Art. 93. Ceux qui ne peuvent pas voter pour les élections primaires de paroisse, ne peuvent pas être des membres, pas voter même pour la nomination de n'importe quelles autorités locales ou nationales électives.

Art. 94. Ils peuvent être des électeurs et voter au cours de l'élection des députés, les sénateurs et les membres des conseils de province pour tous qui peuvent voter pour l'assemblage de clocher. Ils sont exceptés

1er) ceux qui n'auront pas du revenu net annuel deux cent mille réis comme les marchandises de racine, industrie, commerce ou emploi.

2ème) les libérés.

3ème) les criminels ont prononcé en conflit ou l'enquête.

Art. 95. Tous qui peut être des électeurs sont intelligents afin que les députés aient été nommés. Ils sont exceptés :

1e) ceux qui n'auront pas quatre cent mille réis de revenu net, dans la forme des arts. 92 et 94.

2ème) les étrangers naturalisés.

3ème) que la religion de l'État ne professera pas.

Art. 96. Les citoyens brésiliens n'importe où ce qui existe ont toujours droit dans chaque circonscription électorale aux députés ou aux sénateurs, quand là ils ne sont pas nés, locaux ou fourni avec un domicile.

Art. 97. Une loi réglementaire marquera la voie pratique des élections et du nombre des députés relativement à la population de l'Empire.

TITRE 5
DE L EMPEREUR
CHAPITRE 1
DE SON POUVOIR MODERATEUR

Art. 98. Le Pouvoir Modérateur est la clé de l'organisation politique entière et il est délégué en privé à un Empereur, comme le Chef Suprême de la Nation et de son Premier Représentant, pour que sans cesse il voile sur la maintenance de l'indépendance, la balance et l'harmonie de plus de Pouvoirs politiques.

Art. 99. La Personne de l'Empereur est inviolable et sacrée; il n'est pas soumis à des responsabilités.

Art. 100. Ses titres le "Empereur Constitutionnel en bonne santé et le Détenteur Perpétuel du Brésil Roy du Royaume-Uni du Portugal et des Algarves" et il a le traitement de Majesté Impériale.

Art. 101. L'Empereur exerce le Pouvoir se Modérateur.

1e) Il Nomme les sénateurs:dans la forme Art.43.

2ème) le fait d'Appeler l'assemblée générale Annuelle extraordinairement dans les intervalles des séances, quand donc le bien de l'Empire y demande.

3ème) Sanctioner les décrets et les résolutions de l'assemblée générale Annuelle, pour qu'ils aient la force de loi : art. 62.

4ème) l'Approbation et le soulevant complètement les résolutions des conseils de province. arts. 86 et 87.

5ème) l'Extension ou la remise de l'assemblée générale Annuelle et du fait de dissoudre la Chambre des Députés, dans les cas dans lequel en demandant le salut de l'État, en appelant immédiatement d'autre, qui le substitue.

6ème) Nommer ou le fait d'écarter librement les Ministres délégués.

7ème) le Soulevant des juges d'instance dans les cas d'art. 154.

8ème) la Grâce et la diminution des plumes s'imposaient sur les coupables condamnés par la sentence.

9ème) l'Octroi de l'amnistie dans le cas urgent et ce qui conseille ainsi l'humanité et bon de l'État.

CHAPITRE 2
DU POUVOIR EXECUTIF

Art. 102. L'Empereur est le Chef du Pouvoir Exécutif et il l'exerce pour ses Ministres délégués. Ses principales attributions sont:

1er) Pour appeler la nouvelle assemblée générale Annuelle ordinaire le trois juin de la troisième année de la législature existante.

2ème) Pour nommer les évêques et fournir les avantages ecclésiastiques.

3ème) Pour nommer les juges d'instance.

4ème) Pour fournir plus d'emplois civils et politiques.

5ème) Pour nommer les commandants de la force de terrain et de mer et les déplacer, quand si demandant au service de la Nation.

6ème) Pour nommer les ambassadeurs et plus d'agents diplomatiques et commerciaux.

7ème) Pour diriger les négociations politiques avec les nations étrangères.

8ème) Pour faire quand ont été traités comme une alliance injurieuse et défensive, comme la subvention et le commerce, en les prenant après mis fin à la connaissance de l'assemblée générale Annuelle, quand l'intérêt et la sécurité du fait de permettre d'État. Si les traités finissaient dans le temps de paix pour emballer la capitulation ou l'échange de territoire de l'Empire, ou des possessions, que l'Empire a un droit, ne sera pas ratifié sans avoir être approuvé par l'assemblée générale Annuelle.

9ème) Pour déclarer la guerre et faire la paix, en annonçant à l'election primaire les communications qui seront compatibles avec les intérêts et la sécurité de l'État.

10) Pour accorder les lettres de naturalisation, dans la forme de la loi.

11) Pour accorder des titres, des honneurs, les militaires ordonnent et les distinctions dans la récompense de services faits à l'État; quand ils ne sont pas déjà désignés et taxés conformément à la loi.

12) Pour dépêcher les décrets, les éducations et les règlements s'approprient à la bonne exécution des lois.

13) Décrètent l'application des profits destinés par l'élection primaire à plusieurs branches de l'administration publique.

14) Accorder ou le démenti du consentement aux décrets des conseils et apostolique et de n'importe quelles lettres d'autres constitutions ecclésiastiques, qui ne seront pas opposées à la Constitution et à l'approbation précédente de l'elections primaire ils contiendront l'arrangement général.

15) Fournir tout ce qui concernera la sécurité intérieure et la sécurité d'exsterne de l'État, dans la forme de la Constitution.

Art. 103. Avant être acclamé, l'Empereur donnera dans les mains du Président du Sénat, quand deux Chambres ont été rejoints, le serment suivant- Je jure maintenir la Religion romaine Apostolique Catholique, je jure de respecter l'intégralité et l'indivisibilité de l'Empire; observer et faire l'observation de la Constitution Politique de la Nation brésilienne et de plus de lois de l'Empire et de l'occupant d'un tout à fait général du Brésil, tout que moi ira.

Art. 104. L'Empereur ne sera pas capable d'aller en dehors de l'Empire du Brésil sans le consentement de l'assemblée générale Annuelle; et si il le fera, il se comportera comme ayant abdiqué de la Couronne.

CHAPITRE 3
DE LA FAMILLE IMPERIALE
ET DE SA DONATION

Art. 105. L'héritier présomptif de l'Empire aura le titre de - le Prince Impérial et son premier-né de -Prince du Grão-Pará; ils tous eux plus l'auront de - les Princes. Le traitement de l'héritier par présomption sera cela de- Altesse Impériale et la même chose seront cela du Prince du Grão-Pará; d'autres princes auront le traitement de - Altesse.

Art. 106. L'héritier présomptif, dans l'achèvement de quatorze ans d'âge sera utile dans les mains du Président du Sénat, quand deux Chambres ont été rejointes, le serment suivant - l'Intérêt de maintenir la Religion romaine Apostolique Catholique, observer la Constitution Politique de la Nation brésilienne- Je jure maintenir la Religion romaine Apostolique Catholique, observer la Constitution Politique de la Nation brésilienne et être docile aux lois et à un Empereur.

Art. 107. L'assemblée générale Annuelle, aussitôt que l'Empereur pour arriver dans l'Empire, le signera et à l'Impératrice votre Augusta Esposa une donation correspondante à la décence de votre Alta Dignidade.

Art. 108. La donation signée à un présent Empereur et à votre Augusta Esposa, devra être augmentée, comme les circonstances actuelles n'admettent pas que là concentre d'ici une somme appropriée à la décence de votre Augustas Pessoas et la dignité de la Nation.

Art. 109. L'Assemblage signera aussi des aliments à un Prince Impérial et à trop de princes, comme ils sont nés. Les aliments donnés aux princes cesseront seulement quand ils pour sortir pour de l'Empire.

Art. 110. Les maîtres des princes auront le choix de la nomination de l'Empereur et l'Assemblage désignera les salaires, qui devront être payés pour le Trésor national.

Art. 111. À la première séance de chaque législature, la Chambre des Députés demandera des maîtres un compte de l'État du progrès de ses augustes disciples.

Art. 112. Quand les princesses se marient, l'Assemblage les signera son douaire et avec sa livraison les paiements cesseront.

Art. 113. Aux princes pour se marier et ils iront résider de l'Empire, s'il donnera pour une fois seulement sur une quantité déterminée par l'élection primaire les biens qu'ils réalisent.

Art. 114. La donation, les salaires et les douaires, dont ils parlent les articles précédents, seront payés pour le Trésor Public, donné à un maître d'hôtel nommé par un Empereur, avec qui là si sera capable d'être traité les actions actives et passives, concernant les intérêts de la Maison Impériale.

Art. 115. Les palais et les terrains nationaux avaient à présent par monsieur Dom Pedro, appartiendra toujours à ses successeurs; et la Nation fera attention dans les acquisitions et les constructions, quel juger convenable, pour la décence, les loisirs de l'Empereur et de sa famille.

CHAPITRE 4
DE LA SUCCESSION IMPERIALE

Art. 116. Monsieur Dom. Pedro III, pour unanime acclament des gens, l'Empereur Constitutionnel actuel et le Détenteur Perpétuel, régnera toujours au Brésil.

Art. 117. Ses descendants légitimes arriveront dans le trône, selon l'ordre régulier de primogéniture et de représentation, en préférant toujours la ligne avant les ultérieurs; à la même ligne, le degré le plus proche à la chose la plus lointaine;

Art. 118. Quand les lignes des descendants légitimes de monsieur Dom. Pedro seront éteintes, dans la vie du dernier descendant et pendant son Empire, il choisira l'assemblée générale Annuelle à la nouvelle dynastie.

Art. 119. Aucun étranger ne sera capable d'arriver dans la Couronne de l'Empire du Brésil

Art. 120. Le mariage de la princesse l'héritière par présomption de la Couronne sera fait au penchant d'un Empereur; quand l'empereur n'est pas au temps dans quel traiter cette association, il ne sera pas capable d'effectuer sans approbation de l'assemblée générale Annuelle. Son mari n'aura pas de partie dans le Gouvernement et seulement un appellera l'empereur après qu'il a de l'Impératrice que j'adopte ou la fille.


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