Décisions du Parlement belge

Le Roi de Belgique par les pouvoirs qui lui sont attribués par la Constitution et le Peuple belge déclare la promulgation de la suivante loi décidée par les représentants du Peuple rassemblés en Parlement.

Citation :

Magna Carta Sub Externibus

Préambule : In Nomine Dei Atque Senatique Populi Belga, Debet Secunda Carta Invectisitur.

Article Ier : En vertu du devoir sacré du Royaume de Belgique d’assurer la prospérité et le bonheur de tous ses sujets dans ce temps et dans les futurs et ainsi que de son devoir de venir en aide à ceux qui en ont besoin, le Peuple belge représenté annonce sa volonté d’aide et d’harmonie avec les Peuples qui l’entourent. Il revient ainsi qu’il déclare solennellement son abstinence jurée à toute agression envers quelconque voisin européen et son attachement aux soutiens à ceux qui voudront former alliance avec le Peuple belge. Il déclare ainsi de ce jour et jusqu’au dernier de notre état sa politique externe pour le bien de tous.

Article II : En raison de son devoir humanitaire et aussi en raison de son attachement aux valeurs acquis durant la Grande Révolution et du travail des Philosophes du Siècles des Lumières, le Peuple belge déclare son soutien aux soldats stationnés sur son territoire. Des ce jour, le Peuple représenté accorde aux soldats stationnés le droit de former mariage, foyer, résidence et d’exercer travail dans le Royaume de Belgique sous demande de nationalité.

Article III : Tout meneur de guerre qui se trouverait à cause de la situation politique dans l’incapacité d’assurer le ravitaillement minimal civique de ses troupes stationnées en Belgique pourra clamer une aide à l’État belge qui en jugera la nécessité et proviendra comme il le juge le mieux pour assurer aux soldats français le minimum vital en cas d’éventuelle détresse.

Article IV : Attaché à l’esprit du commerce et de la prospérité de tous les Peuples sur cette Terre, l’État belge annonce sa volonté d’assurer tout transfert de marchandises à travers son territoire avec les coûts qui se doivent être impliqués d’une manière impartiale excepté ceux qui nuirait l’Etat belge ou un autre état. Il défend ainsi les valeurs du libre commerce entre les Peuples et l’échange entre ceux-ci.