Statut des territoires d'Empire

Statut des territoires d'Empire :

Les territoires d'Empire sont des régions à part entière de l'Empire de France. Ils juissent des mêmes droits mais aussi des mêmes devoirs.

La population de ces territoires est de nationalité française et la culture française devra devenir majoritaire puis unique avec le temps.

La population de ces territoires est donc de fait mobilisable dans les armées. Les volontaires auront droit à des récompensations économiques.