Traités de l'Italie

Invité

Citation :: Accord commercial Etats-Unis d'Amérique - Italie
Concession automobile

Les deux parties déclarent un accord de libre-échange dans le domaine de la concession automobile. Ainsi chacun pourra exporter sur le territoire de l'autre partie des véhicules prêts et destinés à la vente sans aucune contrainte douanière permettant ainsi un développement réciproque entre les deux parties.

Les exportations / importations se feront en fonction des lois du marché. En aucun une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.

Humbert de Savoie, Président du Conseil italien
William F. Hasley, Président des Etats-Unis d'Amérique

Citation :: Accord commercial Etats-Unis d'Amérique - Italie

Les Etats Unis d'Amérique s'engagent à fournir du coton à l'Italie.
En contrepartie, l'Italie s'engage à fournir du vin aux Etats Unis.

Humbert de Savoie, Président du Conseil italien
William F. Hasley, Président des Etats-Unis d'Amérique

Citation :: Accord commercial Etats-Unis d'Amérique - Italie

Les Etats Unis d'Amérique s'engagent à fournir des hydrocarbures à l'Italie.
En contrepartie, l'Italie s'engage à fournir des constructions navales aux Etats Unis.

Humbert de Savoie, Président du Conseil italien
William F. Hasley, Président des Etats-Unis d'Amérique

Invité

Citation :: Accords France-Italie n° 1 : coopération économique

Empire de France et Empire d'Italie

Les présents accords sont établis entre les deux pays dans le but d'intensifier les échanges et de permettre un développement mutuel.

I] Exportations de l'Italie :

L'Italie exportera les produits suivants vers la France. Cela fait un total de 50 traités commerciaux.

1. des voitures de marque Fiat
2. des voitures de marque Alfa Romeo
3. des voitures de marque Lancia
4. des produits chimiques
5. des machines agricoles des marques nationales
6. des tracteurs Fiat
7. des voitures de luxe
8. des produits de luxe
9. des machines-outils de conception nationale
10. des produits électroniques
11. des produits alimentaires de production nationale (pâtes etc...)
12. du vin
13. des fruits
14. des légumes
15. des produits manufacturés
16. des conteners pour transport de marchandise
17. des bateaux de plaisances
18. des ancres pour navire
19. du matériel ferroviaire
20. de l'équipement automobile
21. des objets, outils etc... de décoration
22. des caravanes
23. des textiles
24. des produits pharmaceutiques
25. des filets de pêche
26. des jus de fruit
27. des alcools nationaux
28. des produits issus de la pêche nationale
29. des produits artisanaux
30. des biens d'équipement de l'habitat
31. des appareils téléphoniques
32. des chaussures
33. des vêtements
34. des plantes des plaines italiennes
35. des équipements de navigation
36. des voiles pour navire
37. des produits agro-alimentaires
38. des barques de pêche
39. de la tuyauterie pour système d'irrigation
40. des moteurs pour bateaux
41. des hélices pour bateaux
42. des meubles de production locale
43. de l'outillage
Actions des usines françaises :
44. La France implantera des usines de production de câble électrique. Une partie de la production sera exportée vers la France.
45. La France implantera des usines de production de composants électriques. Une partie de la production sera exportée vers la France
46. La France implantera des usines de production de pneux. Une partie de la production sera exportée vers la France.
47. La France implantera des usines de production de tapis. Une partie de la production sera exportée vers la France.
48. La France implentera des usines de production d'ampoules électriques. La majeure partie de la production sera exportée vers la France.
49. La France implantera des usines de production de postes de radios. La majeure partie de la production sera exportée vers la France.
50. La France implantera des usines de production de matériel ménager. La majeure partie de la production sera exportée vers la France.

II] Exportations de la France :

La France exportera les produits suivants vers l'Italie. Cela fait un total de 50 accords commerciaux.

1. des pistons pour automobile
2. des vilbroquins pour automobile
3. des arbres à cam pour automobile
4. des culasses pour automobile
5. des cylindres pour automobile
6. des cartères d'huile pour automobile
7. des pompes à huile pour automobile
8. des pompes à essence pour automobile
9. des collecteurs d'admission pour automobile
10. des collecteurs d'échappement pour automobile
11. des pompes à vide pour automobile
12. des chaînes de distribution pour automobile
13. des rotules pour automobile
14. des barres de torsions pour automobile
15. des ressorts pour automobile
16. des amortisseurs pour automobile
17. des suspensions à lames pour automobile
18. des roulements de roue pour automobile
19. des chambres à air pour automobile
20. des gentes pour automobile
21. des pneus
22. desvolants moteur pour automobile
23. des volants pour automobile
24. des crémaillères de direction pour automobile
25. descolonnes de direction pour automobile
26. des freins à tambour pour automobile
27. des étriers de frein pour automobile
28. des disques de freins pour automobile
29. des réservoirs à essence pour automobile
30. des chassis pour automobile
31. desréservoirs à huile pour automobile
32. des services de transmissions pour automobile
33. des boîtes à vitesse pour automobile
34. des échappements pour automobile
35. des radiateurs pour automobile
36. des coques pour automobile
37. des charnières pour automobile
38. des attelages pour automobile
39. des rétroviseurs pour automobile
40. des vitres pour automobile
41. des sièges pour automobile
42. des batteries pour automobile
43. des systèmes d'éclairages du véhicule avec matériel nécessaire
44. des tableaux de bord pour automobile
45. des produits issus de la pêche nationale
46. des voitures de fabrication française
47. des mitraillettes de conception française
48. des camions de fabrication française
49. des postes de télévision
50. des radios de fabrication française

Fait à Paris, le 21 février 1952, par :

l'Empereur Jean-Charle de France
l'Empereur Humbert III d'Italie

Invité

Citation :: Accords France-Italie n° 2 : coopération économique

Empire de France et Empire d'Italie

Les présents accords sont établis entre les deux pays dans le but d'intensifier les échanges et de permettre un développement mutuel.

I] Exportations de l'Italie :

L'Italie exportera les produits suivants vers la France. Cela fait un total de 30 traités commerciaux.

1. Rotors d'hélicoptères
2. Pales d'hélicoptères
3. Instruments de navigation aérienne
4. Carrosserie pour hélicoptères
5. Pièces pour la conception de télévisions
6. Pièces pour la conception de radios
7. Bois spécial à la construction navale
8. Tôle pour la construction aéronautique
9. Equipement électronique
10. Matériel pour conception ferroviaire
Echange de formations
11. Les fonctionnaires cheminots italiens seront formés en France ou par des Français sur le sol italien.
12. Les fonctionnaires aéroportuaires italiens seront formés en France ou par des Français sur le sol italien.
13. Les fonctionnaires portuaires italiens seront formés en France ou par des Français sur le sol italien.
14. Les fonctionnaires aéroportuaires italiens seront formés en France ou par des Français sur le sol italien.
15. Les fonctionnaires de l'équipement italiens seront formés en France ou par des Français sur le sol italien.
16. Les fonctionnaires de l'administration italiens seront formés en France ou par des Français sur le sol italien.
17. Les fonctionnaires des postes et télécom italiens seront formés en France ou par des Français sur le sol italien.
18. Les fonctionnaires des chaînes de télévision publiques italiens seront formés en France ou par des Français sur le sol italien.
19. Les fonctionnaires des chaînes de radio publiques italiens seront formés en France ou par des Français sur le sol italien.
Actions des entreprises françaises
20. La France implantera des usines de production de câbles électriques.
21. La France implantera des usines de production de matériel électroménager.
22. La France implantera des usines de production de pneus.
23. La France implantera des usines de production de véhicules.
24. La France implantera des usines de production de boiseries.
25. La France implantera des usines de menuiderie-charpenterie.
26. La France implantera des usines de mécanique générale.
27. La France implantera des usines de mécanique automobile.
28. La France implantera des usines de maintenance aéronautique.
29. La France implantera des usines de maintenance nautique.
30. La France implantera des usines de maintenance électrique.

II] Exportations de la France :

La France exportera les produits suivants vers l'Italie. Cela fait un total de 30 accords commerciaux.

1. de la viande bovine
2. de la viande ovine
3. des volailles
4. du blé
5. de l'orge
6. du maïs
7. du sucre
8. du vin
9. des fruits
10. des légumes
11. des équipements électroménagers
12. de l'essence
13. du matériel agricole
14. des camions
15. des tracteurs
16. des produits agro-alimentaires
17. des fourrages
18. du lait
19. des produits issus de pêche issus des îles pacifiques françaises
20. du papier
21. des produits chimiques
22. des engrais
23. des meubles
24. des vêtements
25. des produits de luxe
26. de la parfumerie
27. de l'énergie électrique
28. des bateaux
29. du matériel d'équipement de l'habitat
30. des produits mécaniques

Fait à Paris, le 21 février 1952, par :

l'Empereur Jean-Charle de France
l'Empereur Humbert III d'Italie

Invité

Citation :: Accord pétrolier

entre l'Empire d'Italie et l'AOF nigeriane

L'Italie ayant un besoin évident de pétrole pour son développement, l'AOF nigeriane s'engage à le lui en procurer, aux tarifs en vigueur sur les marchés mondiaux, et en fonction des besoins de l'Italie.

La Marine marchande italienne aura pour tâche, en collaboration avec la Marine marchande de l'AOF nigeriane, de livrer le pétrole depuis les territoires nigerians et lybiens vers l'Italie.

Fait à Paris, le 2 mars 1952

Pour l'Italie, l'Empereur Humbert III d'Italie
Pour l'AOF nigeriane, le Gouverneur général Jean le Quesnoy.

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