Accords de Paris

Citation :

Contrat commercial Allemagne-France-Japon

Accords de Paris

subdivisé en 15 accords commerciaux

Les trois nations [Allemagne-France-Japon], dans le désir de se développer pour le bien de leurs peuples respectifs, s'engagent à développer un commerce entre eux. Chacune se propose à mettre en ventre sur les marché allié ses produits, tous identiques. Le pays récepteur devra adapter sa législation pour faire en sorte que dans le pays le même produit allemand, français, ou japonais ait le même prix, exepté dans le cas où la qualité ne serait pas la même et si le produit n'apporte pas les mêmes fonctions.Le jeu de la concurrence devra s'exercer sur la technique offerte au consommateur et non sur le prix.

Accord commercial numéro 1 :

L'Allemagne, la France, et le Japon s'engagent à exporter entre leurs frontières des meubles style ancien fabrication moderne à des conditions tarifaires égales à celles de leur marché national dans le but de respecter une parfaite concurrence.

Accord commercial numéro 2 :

L'Allemagne, la France, et le Japon s'engagent à exporter entre leurs frontières des ustensiles de cuisines style national à des conditions tarifaires égales à celles de leur marché national dans le but de respecter une parfaite concurrence.

Accord commercial numéro 3 :

L'Allemagne, la France, et le Japon s'engagent à exporter entre leurs frontières de la papetterie à des conditions tarifaires égales à celles de leur marché national dans le but de respecter une parfaite concurrence.

Accord commercial numéro 4 :

L'Allemagne, la France, et le Japon s'engagent à exporter entre leurs frontières des calculatrices à des conditions tarifaires égales à celles de leur marché national dans le but de respecter une parfaite concurrence.

Accord commercial numéro 5 :

L'Allemagne, la France, et le Japon s'engagent à exporter entre leurs frontières des téléphones mobiles et fixes à des conditions tarifaires égales à celles de leur marché national dans le but de respecter une parfaite concurrence.

Accord commercial numéro 6 :

L'Allemagne, la France, et le Japon s'engagent à exporter entre leurs frontières des tissus à des conditions tarifaires égales à celles de leur marché national dans le but de respecter une parfaite concurrence.

Accord commercial numéro 7 :

L'Allemagne, la France, et le Japon s'engagent à exporter entre leurs frontières des lampadaires à des conditions tarifaires égales à celles de leur marché national dans le but de respecter une parfaite concurrence.

Accord commercial numéro 8 :

L'Allemagne, la France, et le Japon s'engagent à exporter entre leurs frontières des tapisseries, tapis, ou peintures de décoration à des conditions tarifaires égales à celles de leur marché national dans le but de respecter une parfaite concurrence.

Accord commercial numéro 9 :

L'Allemagne, la France, et le Japon s'engagent à exporter entre leurs frontières du matériel de secrétariat (stylos, ciseaux, etc...) à des conditions tarifaires égales à celles de leur marché national dans le but de respecter une parfaite concurrence.

Accord commercial numéro 10 :

L'Allemagne, la France, et le Japon s'engagent à exporter entre leurs frontières du cotons et de la laine à des conditions tarifaires égales à celles de leur marché national dans le but de respecter une parfaite concurrence.

Accord commercial numéro 11 :

L'Allemagne, la France, et le Japon s'engagent à exporter entre leurs frontières des machines à coudre à des conditions tarifaires égales à celles de leur marché national dans le but de respecter une parfaite concurrence.

Accord commercial numéro 12 :

L'Allemagne, la France, et le Japon s'engagent à exporter entre leurs frontières des toiles de camouflage style national à des conditions tarifaires égales à celles de leur marché national dans le but de respecter une parfaite concurrence.

Accord commercial numéro 13 :

L'Allemagne, la France, et le Japon s'engagent à exporter entre leurs frontières de la pierre taillée à des conditions tarifaires égales à celles de leur marché national dans le but de respecter une parfaite concurrence.

Accord commercial numéro 14 :

L'Allemagne, la France, et le Japon s'engagent à exporter entre leurs frontières des disques provenant de leur production artistique nationale à des conditions tarifaires égales à celles de leur marché national dans le but de respecter une parfaite concurrence.

Accord commercial numéro 15 :

L'Allemagne, la France, et le Japon s'engagent à exporter entre leurs frontières des chaussures à des conditions tarifaires égales à celles de leur marché national dans le but de respecter une parfaite concurrence.

Citation :

Contrat commercial Allemagne-France-Japon

Accords de Paris

subdivisé en 20 accords commerciaux

Volet numéro II

Les trois nations [Allemagne-France-Japon], dans le désir de se développer pour le bien de leurs peuples respectifs, s'engagent à développer un commerce entre eux. Pour ce faire, chaque pays s'engage à implanter des usines sur le sol de ses alliés pour y produire ou vendre un bien ou un produits provenant de sa nation d'origine.


Accord commercial numéro 1 :

L'un s'engage à exporter sur le sol des autres des unités de production et d'exportation. Elles traiteront du développement de plantes du climat du pays d'origine.

Accord commercial numéro 2 :

L'un s'engage à exporter sur le sol des autres des unités de production et d'exportation. Il s'agira de la production de livres d'origine nationale.

Accord commercial numéro 3 :

L'un s'engage à exporter sur le sol des autres des unités de production et d'exportation. Il s'agira de la production de pneux.

Accord commercial numéro 4 :

L'un s'engage à exporter sur le sol des autres des unités de production et d'exportation. Il s'agira de la production de glaces et miroirs.

Accord commercial numéro 5 :

L'un s'engage à exporter sur le sol des autres des unités de production et d'exportation. Il s'agira de la production de cousins et oreillers.

Accord commercial numéro 6 :

L'un s'engage à exporter sur le sol des autres des unités de production et d'exportation. Il s'agira de la production de rideaux.

Accord commercial numéro 7 :

L'un s'engage à exporter sur le sol des autres des unités de production et d'exportation. Il s'agira de production dans la verrerie.

Accord commercial numéro 8 :

L'un s'engage à exporter sur le sol des autres des unités de production et d'exportation. Il s'agira de l'exportation et de la diffusion de films.

Accord commercial numéro 9 :

L'un s'engage à exporter sur le sol des autres des unités de production et d'exportation. Il s'agira d'élevage d'animaux domestiques.

Accord commercial numéro 10 :

L'un s'engage à exporter sur le sol des autres des unités de production et d'exportation. Il s'agira de produits de beauté.

Accord commercial numéro 11 :

L'un s'engage à exporter sur le sol des autres des unités de production et d'exportation. Il s'agira de la production de shampoings et gel douche.

Accord commercial numéro 12 :

L'un s'engage à exporter sur le sol des autres des unités de production et d'exportation. Il s'agira de la production de féculants.

Accord commercial numéro 13 :

L'un s'engage à exporter sur le sol des autres des unités de production et d'exportation. Il s'agira de la production de boissons sans alcool.

Accord commercial numéro 14 :

L'un s'engage à exporter sur le sol des autres des unités de production et d'exportation. Il s'aigra de la production d'armes de chasse.

Accord commercial numéro 15 :

L'un s'engage à exporter sur le sol des autres des unités de production et d'exportation. Il s'agira de la production d'explosifs.

Accord commercial numéro 16 :

L'un s'engage à exporter sur le sol des autres des unités de production et d'exportation. Il s'agira de la production de sauces.

Accord commercial numéro 17 :

L'un s'engage à exporter sur le sol des autres des unités de production et d'exportation. Il s'agira de production dans le domaine de la literie.

Accord commercial numéro 18 :

L'un s'engage à exporter sur le sol des autres des unités de production et d'exportation. Il s'agira de la production de vêtements.

Accord commercial numéro 19 :

L'un s'engage à exporter sur le sol des autres des unités de production et d'exportation. Il s'agira de la production de sièges automobiles.

Accord commercial numéro 20 :

L'un s'engage à exporter sur le sol des autres des unités de production et d'exportation. Il s'agira de la production de rétroviseurs extérieurs et intérieurs pour tout type de véhicules.

Signé en date du 11 août 1951 à Paris.

Les Etats-Unis, la Scandinavie et l'Argentine ratifient le traité.