Traités de l'Allemagne

Traités de l'Allemagne :

L'Allemagne signe de nombreux traités. Pour se retrouver dans toutes ces signatures, seront répertoriés ici tous les documents signés par l'Allemagne.

PACTE DE L'ATLANTIQUE, signé avec les Etats-Unis

Citation :

Le Pacte de l'Atlantique

Nous,

POUR L'EMPIRE D'ALLEMAGNE :
- L'Empereur Guillaume II d'Allemagne

POUR L'EMPIRE DES ETATS-UNIS :
- L'Empereur Hilton

Désireux de développer des relations d’amitié et de coopération, dé défense et d'attaque

Sont convenus de ce qui suit :

CHAPITRE I - DE LA RECONNAISSANCE

Article 1 :
Les États signataires de ce traité reconnaissent, par le présent document, l’existence mutuelle de leurs territoires. Ils s’engagent à respecter l’intégrité de ce territoire, à ne pas le violer et à ne pas commettre d’ingérences sur ce territoire.

Les États signataires reconnaissent la légitimité de leurs gouvernements et des régimes politiques au pouvoir. Ils s’engagent à respecter ces gouvernements et à ne rien intenter qui puisse nuire à leur stabilité.

Article 2 :
Les États signataires déclarent par le présent traité leur volonté d’établir sur le territoire tiers une mission diplomatique permanente, sous la forme d’une ambassade. Un ambassadeur pourra être nommé pour chaque État signataire et aura la charge de représenter son gouvernement auprès des États signataires.

CHAPITRE II - DES ENGAGEMENTS RECIPROQUES

Article 3 :
Les parties s'engagent à avertir l’autre de tout fait, affaire ou événement marquant de leur vie publique et internationale.

Article 4 :
Les États signataires ne sauraient souffrir une présence militaire non expressément désirée sur leur territoire. Toute tentative d'envahissement militaire, d'ingérence politique, économique ou culturelle ne saurait être tolérée.

Article 6a :
Les États signataires conviennent de placer la non-agression mutuelle au centre de leur intérêt commun. Toute attitude d'agression de nature commerciale, militaire ou culturelle d'un État signataire à l'égard de l'autre sera considérée comme une menace à l'intégrité de la paix reposant entre eux.

Article 6b :
Il se formera alors une commission exceptionnelle formée des ambassadeurs et chefs de la diplomatie des deux pays qui tenteront de trouver une issue amiable au conflit. Si aucune solution n'a été trouvée, le présent Traité sera rendu nul.

Article 7 :
En cas de conflit extérieur d'un État signataire avec une tierce partie, les Hautes Parties Contractantes conviennent que le cosignataire est forcé d'adopter une position clairement définie sur cet aspect du conflit. Il devra aider l'Etat signataire en conflit. Il pourra cependant apporter le soutien de la façon qui lui semble la plus appropriée.

Article 8 :
Dans le cas où le cosignataire disposerait d’accords semblables le liant à la tierce partie, il sera dès lors contraint de définir une position claire et précise. Ceci pourrait mettre en cause le présent traité.

CHAPITRE III – DES MODALITES PRESENTES ET FUTURES DU TRAITE

Article 9 :
Ce présent texte est ouvert a toute autres nations, sous réserve de l'accord de tous les Etats Signataires.

Article 10 :
Ce traité pourra donner lieu à un complément permettant de définir, d'ajuster ou d'améliorer les modalités et autres relations.

Fait le 23 mars 1907,
à Washington (Etats-Unis)

TRAITE DE WASHINGTON, signé avec les Etats-Unis

Citation :

Traité de Washington

Nous,

Empire Allemand dirigée par l'Empereur Guillaume II,

Empire Americain dirigée par l'Empereur Wolf Hilton,

Convenons des echanges commarciaux suivant pour le devellopement de nos deux empires :

Article 1 : Nous, Empire Allemand et Empire Americains, nous engagons a faire des echanges commercaux de toutes sortes, quel qu'il soit.

Article 2 : Nous nous engageons a echanger et partager le vertus de notre pays, a savoir le Whisky pour les Etats-Unis d'Amerique et la biere pour l'empire Allemand, a part egales, donc un echange commerciaux.

Article 3 : Les deux pays s'engagent a respecter le present traité, mais qui peut a tout moment etre modifiés, un rajout peut etre effectué et le traité peut etre rompu.

Realisé le 27 mars 1907,
A Washington, Etats-Unis d'Amerique.

Révision du Traité de l'Atlantique :

Citation :

Le Traité de l'Atlantique

Les Etats parties au présent Traité, réaffirmant leur désir de vivre en paix avec tous les peuples et tous les gouvernements.
Résolus à unir leurs efforts pour leur défense collective et pour la préservation de la paix et de la sécurité. Se sont mis d'accord sur le présent Traité de l'Atlantique :

Section 1 : But du présent traité

Article 1.1.
Les parties s'engagent, à régler par des moyens pacifiques tous différends internationaux dans lesquels elles pourraient être impliquées, de telle manière que la paix et la sécurité internationales, ainsi que la justice, ne soient pas mises en danger.

Article 1.2.
Les parties s'efforceront d'éliminer toute opposition dans leurs politiques économiques internationales et encourageront la collaboration économique entre chacune d'entre elles ou entre toutes.

Article 1.3.
Les États signataires de ce traité reconnaissent, par le présent document, l’existence mutuelle de leurs territoires. Ils s’engagent à respecter l’intégrité de ce territoire, à ne pas le violer et à ne pas commettre d’ingérences sur ce territoire.
Les États signataires reconnaissent la légitimité de leurs gouvernements et des régimes politiques au pouvoir. Ils s’engagent à respecter ces gouvernements et à ne rien intenter qui puisse nuire à leur stabilité.

Section 2 : Forces militaires des signataires

Article 2.1.
Les différentes parties pourront établir une force militaire de coalition, si la majorité des parties estime que c’est nécessaire pour respecter les buts du présent Traité.

Article 2.2.
Les États signataires conviennent de placer la non-agression mutuelle au centre de leur intérêt commun. Toute attitude d'agression de nature commerciale, militaire ou culturelle d'un État signataire à l'égard d’un autre sera considérée comme une menace à l'intégrité de la paix reposant entre eux et des mesures telles que celles énoncées dans l’article 2.3. pourront être prises.

Article 2.3.
Les parties conviennent qu'une attaque armée contre l'une ou plusieurs d'entre elles sera considérée comme une attaque dirigée contre toutes les parties, et en conséquence elles conviennent que, si une telle attaque se produit, chacune d'elles, dans l'exercice du droit de légitime défense, individuelle ou collective, assistera la partie ou les parties ainsi attaquées en prenant aussitôt, individuellement et d'accord avec les autres parties, telle action qu'elle jugera nécessaire, y compris l'emploi de la force armée, pour rétablir et assurer la sécurité.

Ces mesures prendront fin quand les parties auront pris les mesures nécessaires pour rétablir et maintenir la paix et la sécurité internationales.

Article 2.4.
En cas de conflit extérieur d'un État signataire avec une tierce partie, le cosignataire est forcé d'adopter une position clairement définie sur cet aspect du conflit. Il devra aider l'Etat signataire en conflit. Il pourra cependant apporter le soutien de la façon qui lui semble la plus appropriée.

Dans le cas où le cosignataire disposerait d’accords semblables le liant à la tierce partie, il sera dès lors contraint de définir une position claire et précise. Ceci pourrait mettre en cause le présent traité avec le cosignataire concerné.

Article 2.5.
Pour l'application de l'article 2.4, est considérée comme une attaque armée contre une ou plusieurs des parties, une attaque armée :
• contre le territoire de l'une d'elles, contre le territoire colonisé de l’une d’elles ou contre les îles ou territoires placés sous la juridiction de l'une des parties.
• contre les forces ou navires de l'une des parties.

Section 3 : Entente diplomatique

Article 3.1.
Les États signataires déclarent par le présent traité leur volonté d’établir sur le territoire tiers une mission diplomatique permanente, sous la forme d’une ambassade. Un ambassadeur pourra être nommé pour chaque État signataire et aura la charge de représenter son gouvernement auprès des États signataires.

Article 3.2.
Les parties s'engagent à avertir les autres parties de tout fait, affaire ou événement marquant de leur vie publique, politique et internationale.

Section 4 : Modalités du présent traité

Article 4.1.
Chacune des parties déclare qu'aucun des engagements internationaux actuellement en vigueur entre Etats n'est en contradiction avec les dispositions du présent Traité et assume l'obligation de ne souscrire aucun engagement international en contradiction avec le Traité.

Article 4.2.
Les parties peuvent, par accord unanime, inviter à accéder au Traité tout autre Etat susceptible de favoriser le développement des principes du présent Traité et de contribuer à la sécurité internationale. Tout Etat ainsi invité peut devenir partie au Traité en déposant sa demande d'accession auprès du gouvernement des Etats-Unis d'Amérique. Celui-ci informera chacune des parties du dépôt de chaque demande d'accession.

Article 4.3.
Ce traité pourra donner lieu à un complément permettant de définir, d'ajuster ou d'améliorer les modalités et autres relations.


Fait le 21.05.1907 à Washington DC
Signataires : William F. Hasley, Président des Etats Unis.
Wilhelm Von Hohenzollern, Empereur d'Allemagne

Citation :

Traité de Graz :

Par le présent, l'Autriche reconnaît la souverraineté de l'Allemagne, par la main du Kaiser Wilhelm, sur les territoires autrichiens pour une durée de un moi à compter de ce jour, soit jusqu'au 7 février 1951.

L'Allemagne détiendra le pouvoir politique, économique, militaire et judiciaire.

Le délai passé, l'Allemagne s'engage formellement à libérer le territoire autrichien et ainsi celui-ci sera libre de sa propre souverraineté.

La France, bien que victorieuse en partie de la guerre, souhaite se retirer des négociations s'axant principalement sur les territoires suisses.

Fait à Graz le 7.01.1951

Par l'Empereur Wilhelm pour l'Allemagne
Le Chancelier Helmut Koln pour l'Autriche

Citation :

Accord commercial Empire de France– Empire d'Allemagne

Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles.

Ainsi :

L'Allemagne s'engage à livrer des voitures de marque nationale à la France.
La France s'engage à livrer des voitures de marque nationale à l'Allemagne.

Les exportations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.

Fait le 09.01.1951 à Paris

Geoffrey le Latellier, Premier Ministre français
Guillaume der Hartman, Chancelier du Reich

Citation :

Accord commercial Empire de France– Empire d'Allemagne

Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles.

Ainsi :

L'Allemagne s'engage à livrer des alcools nationaux notamment des bières à la France.
La France s'engage à livrer des alcools nationaux notamment vins et champagnes à l'Allemagne.

Les exportations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.

Fait le 09.01.1951 à Paris

Geoffrey le Latellier, Premier Ministre français
Guillaume der Hartman, Chancelier du Reich

Citation :

Accord commercial Empire de France– Empire d'Allemagne

Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles.

Ainsi :

L'Allemagne s'engage à livrer du nickel à la France.
La France s'engage à livrer de l'acier transformé à l'Allemagne.

Les exportations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.

Fait le 09.01.1951 à Paris

Geoffrey le Latellier, Premier Ministre français
Guillaume der Hartman, Chancelier du Reich

Citation :

Accord commercial Empire de France– Empire d'Allemagne

Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles.

Ainsi :

L'Allemagne s'engage à livrer des bananes en provenance du Costa Rica à la France.
La France s'engage à livrer du karité (produit agricole des colonies d'Afrique) à l'Allemagne.

Les exportations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.

Fait le 09.01.1951 à Paris

Geoffrey le Latellier, Premier Ministre français
Guillaume der Hartman, Chancelier du Reich

Citation :

Accord commercial Empire de France– Empire d'Allemagne

Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles.

Ainsi :

L'Allemagne s'engage à livrer du coton du Pakistan et de Turquie à la France.
La France s'engage à livrer du bléà l'Allemagne.

Les exportations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.

Fait le 09.01.1951 à Paris

Geoffrey le Latellier, Premier Ministre français
Guillaume der Hartman, Chancelier du Reich

Citation :

Accord commercial Empire de France– Empire d'Allemagne

Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles.

Ainsi :

L'Allemagne s'engage à livrer des vêtement de sport de marque nationale (ex: Puma créé en 1948) à la France.
La France s'engage à livrer des vêtements de haute couture à l'Allemagne.

Les exportations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.

Fait le 09.01.1951 à Paris

Geoffrey le Latellier, Premier Ministre français
Guillaume der Hartman, Chancelier du Reich

Citation :

Accord commercial Empire de France– Empire d'Allemagne

Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles.

Ainsi :

L'Allemagne s'engage à livrer de l'équipement ferrovière à la France.
La France s'engage à livrer des locomotives spécialisée à l'Allemagne.

Les exportations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.

Fait le 09.01.1951 à Paris

Geoffrey le Latellier, Premier Ministre français
Guillaume der Hartman, Chancelier du Reich

Citation :

Accord commercial :

Empire d'Allemagne-Empire du Japon

Dans le désir de se développer, le Japon demande des ressources pétrolières car il n'en possède pas du fait de la répartition géographique des ressources.
L'Allemagne livrera au Japon les quantités de pétrole dont il a besoin, le prix du baril est fixé par le marché mondial.

Le Japon s'occupera seul de l'acheminement des ressources par ses navires marchant depuis le Moyen-Orient allemand.

Le présent accord peut à tout moment être rompu par l'une des deux parties.

Fait à Berlin le 5 janvier 1951
Par l'Empereur Wilhelm von Hohenzollern pour l'Allemagne
Par l'Empereur Hirohito pour le Japon.

Citation :

Accord commercial Empire du Japon – Empire d'Allemagne

Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles. Ce traité est à sens unique.

Ainsi :

L'Allemagne s'engage à livrer en gaz selon ce dont il a besoin le Japon. Les ressources proviendront du Moyen-Orient allemand.

Les exportations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.

Fait le 5.01.1951 à Berlin

Par l'Empereur Wilhelm d'Allemagne
Par l'Empereur Hirohito du Japon

Citation :

Accord commercial Empire du Japon – Empire d'Allemagne

Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles. Ce traité est à sens unique.

Ainsi :

L'Allemagne s'engage à livrer en agrumes selon ce dont il a besoin le Japon. Les ressources proviendront du Pakistan et de l'Iran.

Les exportations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.

Fait le 5.01.1951 à Berlin

Par l'Empereur Wilhelm d'Allemagne
Par l'Empereur Hirohito du Japon

Citation :

Accord commercial Empire du Japon – Empire d'Allemagne

Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles. Ce traité est à sens unique.

Ainsi :

L'Allemagne s'engage à livrer en blé selon ce dont il a besoin le Japon. Les ressources proviendront des immenses territoires allemands d'Europe.

Les exportations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.

Fait le 5.01.1951 à Berlin

Par l'Empereur Wilhelm d'Allemagne
Par l'Empereur Hirohito du Japon

Citation :

Accord commercial Empire du Japon – Empire d'Allemagne

Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles. Ce traité est à sens unique.

Ainsi :

L'Allemagne s'engage à livrer en coton selon ce dont il a besoin le Japon. Les ressources proviendront de Turquie et du Pakistan.

Les exportations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.

Fait le 5.01.1951 à Berlin

Par l'Empereur Wilhelm d'Allemagne
Par l'Empereur Hirohito du Japon

Citation :

Accord commercial Empire du Japon – Empire d'Allemagne

Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles. Ce traité est à sens unique.

Ainsi :

L'Allemagne s'engage à livrer des voitures de marque nationale au Japon.
Le Japon s'engage à livrer des voitures de marque nationale à l'Allemagne.

Les exportations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.

Fait le 5.01.1951 à Berlin

Par l'Empereur Wilhelm d'Allemagne
Par l'Empereur Hirohito du Japon

Citation :

Accord territorial Allemagne-Japon

Il est convenu que les deux Corées sont placées sous autorité allemande.

Par la présente, l'Allemagne attribue l'autorité de ces territoires à l'Empire du Japon en l'échange d'une somme de trois milliards de dollars américains.

Les troupes allemandes devront quitter le territoire avant le 20 janvier 1951. Les troupes japonaises pourront intégrer le territoire après signature de ce traité.

Fait le 05.01.1951 à Berlin

Par l'Empereur Wilhelm d'Allemagne
Par l'Empereur Hirohito du Japon