| | Traités commerciaux de la France |  |
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Clémentine de France
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 |  Sujet: Traités commerciaux de la France  Mar 1 Jan 2008 - 13:58 | |
| ACCORD ANNULE - Citation :
Accord commercial France-Espagne :
Les deux partie s'engagent à s'échanger ces produits sans taxation supplémentaire et des prix avantageux selon les lois du marché capitaliste.
La France s'engage à livrer à l'Espagne les quantités de blé dont elle a besoin.
L'Espagne s'engage à livrer à la France les quantités de raisin dont elle a besoin.
Fait à Paris
par Son Altesse Impériale de France l'Impératrice Joséphine
par le Président de la République Démocratique espagnole Monsieur Ramirez
le 31 décembre 1950.
Dernière édition par Joséphine de France le Sam 28 Juin 2008 - 22:28, édité 1 fois | |
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Clémentine de France
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| | Sujet: Re: Traités commerciaux de la France Mar 1 Jan 2008 - 13:59 | |
| - Citation :
- Empire de France-Empire d'Allemagne
Accord commerciale : Métaux et pierres précieuses
La France et l'Allemagne, par le présent accord, acceptent de se livrer les quantités suivantes de produits :
=> L'Allemagne livrera à la France à des prix réguliers et sans taxes de l'Argent, métal précieux.
=> La France livrera à l'Allemagne à des prix réguliers et sans taxes des Diamants, pierre précieuse.
Chaque partie a possibilité de rompre l'accord.
Fait à Paris le 27 décembre 1950 par le Premier Ministre français Monsieur le Latellier par par le Chancelier allemand Monsieur der Hartman. | |
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Clémentine de France
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| | Sujet: Re: Traités commerciaux de la France Dim 20 Jan 2008 - 18:09 | |
| - Citation :
- Accord commercial Empire de France– Empire d'Allemagne
Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles.
Ainsi :
L'Allemagne s'engage à livrer des voitures de marque nationale à la France.
La France s'engage à livrer des voitures de marque nationale à l'Allemagne.
Les exportations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.
Fait le 09.01.1951 à Paris
Geoffrey le Latellier, Premier Ministre français
Guillaume der Hartman, Chancelier du Reich - Citation :
- Accord commercial Empire de France– Empire d'Allemagne
Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles.
Ainsi :
L'Allemagne s'engage à livrer des alcools nationaux notamment des bières à la France.
La France s'engage à livrer des alcools nationaux notamment vins et champagnes à l'Allemagne.
Les exportations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.
Fait le 09.01.1951 à Paris
Geoffrey le Latellier, Premier Ministre français
Guillaume der Hartman, Chancelier du Reich - Citation :
- Accord commercial Empire de France– Empire d'Allemagne
Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles.
Ainsi :
L'Allemagne s'engage à livrer du nickel à la France.
La France s'engage à livrer de l'acier transformé à l'Allemagne.
Les exportations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.
Fait le 09.01.1951 à Paris
Geoffrey le Latellier, Premier Ministre français
Guillaume der Hartman, Chancelier du Reich - Citation :
- Accord commercial Empire de France– Empire d'Allemagne
Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles.
Ainsi :
L'Allemagne s'engage à livrer des bananes en provenance du Costa Rica à la France.
La France s'engage à livrer du karité (produit agricole des colonies d'Afrique) à l'Allemagne.
Les exportations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.
Fait le 09.01.1951 à Paris
Geoffrey le Latellier, Premier Ministre français
Guillaume der Hartman, Chancelier du Reich - Citation :
- Accord commercial Empire de France– Empire d'Allemagne
Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles.
Ainsi :
L'Allemagne s'engage à livrer du coton du Pakistan et de Turquie à la France.
La France s'engage à livrer du bléà l'Allemagne.
Les exportations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.
Fait le 09.01.1951 à Paris
Geoffrey le Latellier, Premier Ministre français
Guillaume der Hartman, Chancelier du Reich - Citation :
- Accord commercial Empire de France– Empire d'Allemagne
Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles.
Ainsi :
L'Allemagne s'engage à livrer des vêtement de sport de marque nationale (ex: Puma créé en 1948) à la France.
La France s'engage à livrer des vêtements de haute couture à l'Allemagne.
Les exportations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.
Fait le 09.01.1951 à Paris
Geoffrey le Latellier, Premier Ministre français
Guillaume der Hartman, Chancelier du Reich - Citation :
- Accord commercial Empire de France– Empire d'Allemagne
Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles.
Ainsi :
L'Allemagne s'engage à livrer de l'équipement ferrovière à la France.
La France s'engage à livrer des locomotives spécialisée à l'Allemagne.
Les exportations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.
Fait le 09.01.1951 à Paris
Geoffrey le Latellier, Premier Ministre français
Guillaume der Hartman, Chancelier du Reich | |
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Clémentine de France
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| | Sujet: Re: Traités commerciaux de la France Jeu 22 Mai 2008 - 22:34 | |
| - Citation :
Traité de développement mutuel
Accord de développement des Territoires et colonies françaises de Indochine
La France, dans le soucis de développer ses colonies pour leur bien être et la joie des peuples qui les compose, s'engage à exporter sur le sol de l'Indochine les produits vus dans les parties suivantes.
Les peuples d'Indochine connaîtront le bonheur matériel et économique apporté par la France. La France verra son économie renforcée par une demande accrue.
Accord 1 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine du blé.
Accord 2 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine du maïs.
Accord 3 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine de l'orge.
Accord 4 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine de la bettrave à sucre.
Accord 5 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine du lait.
Accord 6 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine de la viande bovine.
Accord 7 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine de la viande porcine.
Accord 8 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine de la viande ovine.
Accord 9 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine de la volaille dans lebut d'augmenter la production de l'Indochine.
Accord 10 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine des fruits de la métropole.
Accord 11 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine des légumes de la métropole.
Accord 12 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine des féculents.
Accord 13 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine des glaces et miroirs.
Accord 14 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine des postes de télévision.
Accord 15 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine des voitures à bas prix.
Accord 16 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine des meubles d'intérieur.
Accord 17 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine du bois.
Accord 18 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine des chaussures.
Accord 19 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine des vêtements.
Accord 20 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine du matériel médical.
Accord 21 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine des médicaments.
Accord 22 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine des postes de téléphones.
Accord 23 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine des câbles téléphoniques.
Accord 24 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine des câbles électriques.
Accord 25 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine barques de pêche.
Accord 26 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine des filets de pêche.
Accord 27 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine des cannes à pêche.
Accord 28 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine des machines à traire pour l'élevage.
Accord 29 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine des tracteurs.
Accord 30 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine de l'essence.
Accord 31 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine du matériel de secrétariat.
Accord 32 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine des livres.
Accord 33 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine du sucre.
Accord 34 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine des bijoux.
Accord 35 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine de la peinture.
Accord 36 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine des lampadaires.
Accord 37 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine du tissu.
Accord 38 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine de la soie.
Accord 39 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochinedes ustensiles de cuisine.
Accord 40 :
La France s'engage à exporter vers l'Indochine des armes de chasse.
Fait à Paris le 30octobre 1951
Par le Gouverneur de Indochine Rémond le Clerre
Par l'Impératrice de France Joséphine de Beauharnais. | |
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Victor Bonaparte
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| | Sujet: Re: Traités commerciaux de la France Lun 9 Juin 2008 - 15:16 | |
| - Citation :
Traité de développement mutuel
Accord de développement des Territoires français des Caraïbes
La France, dans le soucis de développer ses protectorats pour leur bien être et la joie des peuples qui les compose, s'engage à exporter sur le sol des de haïti les produits vus dans les parties suivantes.
Les peuples de Haïti connaîtront le bonheur matériel et économique apporté par la France. La France verra son économie renforcée par une demande accrue.
Accord 1 :
La France s'engage à exporter du blé.
Accord 2 :
La France s'engage à exporter du maïs.
Accord 3 :
La France s'engage à exporter de l'orge.
Accord 4 :
La France s'engage à exporter de la bettrave à sucre.
Accord 5 :
La France s'engage à exporter du lait.
Accord 6 :
La France s'engage à exporter de la viande bovine.
Accord 7 :
La France s'engage à exporter de la viande porcine.
Accord 8 :
La France s'engage à exporter de la viande ovine.
Accord 9 :
La France s'engage à exporter de la volaille dans le but d'augmenter la production des ïles.
Accord 10 :
La France s'engage à exporter des fruits de la métropole.
Accord 11 :
La France s'engage à exporter des légumes de la métropole.
Accord 12 :
La France s'engage à exporter des féculents.
Accord 13 :
La France s'engage à exporter des glaces et miroirs.
Accord 14 :
La France s'engage à exporter des postes de télévision.
Accord 15 :
La France s'engage à exporter des voitures à bas prix.
Accord 16 :
La France s'engage à exporter des meubles d'intérieur.
Accord 17 :
La France s'engage à exporter du bois.
Accord 18 :
La France s'engage à exporter des chaussures.
Accord 19 :
La France s'engage à exporter des vêtements.
Accord 20 :
La France s'engage à exporter du matériel médical.
Accord 21 :
La France s'engage à exporter des médicaments.
Accord 22 :
La France s'engage à exporter des postes de téléphones.
Accord 23 :
La France s'engage à exporter des câbles téléphoniques.
Accord 24 :
La France s'engage à exporter des câbles électriques.
Accord 25 :
La France s'engage à exporter des barques de pêche.
Accord 26 :
La France s'engage à exporter des filets de pêche.
Accord 27 :
La France s'engage à exporter des cannes à pêche.
Accord 28 :
La France s'engage à exporter des machines à traire pour l'élevage.
Accord 29 :
La France s'engage à exporter des tracteurs.
Accord 30 :
La France s'engage à exporter de l'essence.
Accord 31 :
La France s'engage à exporter du matériel de secrétariat.
Accord 32 :
La France s'engage à exporter des livres.
Accord 33 :
La France s'engage à exporter du sucre.
Accord 34 :
La France s'engage à exporter des bijoux.
Accord 35 :
La France s'engage à exporter de la peinture.
Accord 36 :
La France s'engage à exporter des lampadaires.
Accord 37 :
La France s'engage à exporter du tissu.
Accord 38 :
La France s'engage à exporter de la soie.
Accord 39 :
La France s'engage à exporter des ustensiles de cuisine.
Accord 40 :
La France s'engage à exporter des armes de chasse.
Fait à Paris le 30octobre 1951
Par le Gouverneur de Haïti
Par l'Empereur de France | |
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| | Sujet: Re: Traités commerciaux de la France Dim 15 Juin 2008 - 13:48 | |
| - Citation :
Traité de la Bonne Espérance
Accord de développement des Territoires et colonies françaises de l'Afrique Occidentale française
La France, dans le soucis de développer ses colonies pour leur bien être et la joie des peuples qui les compose, s'engage à exporter sur le sol de l'AOF les produits vus dans les parties suivantes.
Les peuples d'Afrique connaîtront le bonheur matériel et économique apporté par la France. La France verra son économie renforcée par une demande accrue.
Accord 1 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF du blé.
Accord 2 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF du maïs.
Accord 3 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF de l'orge.
Accord 4 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF de la bettrave à sucre.
Accord 5 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF du lait.
Accord 6 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF de la viande bovine.
Accord 7 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF de la viande porcine.
Accord 8 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF de la viande ovine.
Accord 9 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF de la volaille dans lebut d'augmenter la production de l'AOF.
Accord 10 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF des fruits de la métropole.
Accord 11 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF des légumes de la métropole.
Accord 12 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF des féculents.
Accord 13 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF des glaces et miroirs.
Accord 14 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF des postes de télévision.
Accord 15 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF des voitures à bas prix.
Accord 16 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF des meubles d'intérieur.
Accord 17 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF du bois.
Accord 18 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF des chaussures.
Accord 19 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF des vêtements.
Accord 20 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF du matériel médical.
Accord 21 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF des médicaments.
Accord 22 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF des postes de téléphones.
Accord 23 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF des câbles téléphoniques.
Accord 24 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF des câbles électriques.
Accord 25 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF barques de pêche.
Accord 26 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF des filets de pêche.
Accord 27 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF des cannes à pêche.
Accord 28 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF des machines à traire pour l'élevage.
Accord 29 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF des tracteurs.
Accord 30 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF de l'essence.
Accord 31 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF du matériel de secrétariat.
Accord 32 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF des livres.
Accord 33 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF du sucre.
Accord 34 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF des bijoux.
Accord 35 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF de la peinture.
Accord 36 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF des lampadaires.
Accord 37 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF du tissu.
Accord 38 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF de la soie.
Accord 39 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF ustensiles de cuisine.
Accord 40 :
La France s'engage à exporter vers l'AOF des armes de chasse.
Fait à Paris le 21 septembre 1951
Par le Gouverneur de l'AOF Monsieur le Quesnoy
Par l'Impératrice de France Joséphine de Beauharnais. | |
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| | Sujet: Re: Traités commerciaux de la France Dim 15 Juin 2008 - 13:49 | |
| - Citation :
Empire de France et Union soviétique
Accords de coopération économique
Les deux nations dans un désir de développement mutuel s'engagent à s'échanger les produits suivants :
Accord 1 :
Les deux pays s'engagement à s'échanger des biens d'équipement domestique.
Accord 2 :
Les deux pays s'engagent à s'échanger des machines-outils de conception nationale.
Accord 3 :
Les deux pays s'engagent à s'échange des viandes bovines de culture nationale.
Accord 4 :
Les deux pays s'engagent à s'échanger des viandes ovines de culture nationale.
Accord 5 :
Les deux pays s'engagent à s'échanger des volailles de culture nationale.
Accord 5 :
Les deux pays s'engagent à s'échanger des productions de textiles.
Accord 6 :
La France s'engage à exporter en URSS des vêtements de grandes marques.
L'URSS s'engage à exporter en France des vêtements à bas prix.
Accord 7 :
Les deux pays s'engagent à s'échanger des produits transformés de l'agroalimentaire.
Accord 8 :
La France exportera en URSS des voitures des marques nationales.
L'URSS exportera en France pièces pour moteur à bas prix.
Accord 9 :
La France fournira à l'URSS des téléphones.
L'URSS fournira à la France du cable téléphonique.
Accord 10 :
La France fournira à l'URSS de l'acier.
l'URSS fournira à la France du fer.
Accord 11 :
La France et l'URSS à s'échanger des chenilles pour les chars dans le but de varier leur type de matériel militaire.
Accord 12 :
La France et l'URSS à s'échanger des tubes à canon dans le but de varier leur type de matériel militaire.
Accord 13 :
La France et l'URSS à s'échanger des roues pour canons dans le but de varier leur type de matériel militaire.
Accord 14 :
La France et l'URSS à s'échanger des pots d'échappement pour char dans le but de varier leur type de matériel militaire.
Accord 15 :
La France et l'URSS à s'échanger des mitraillettes dans le but de varier leur type de matériel militaire.
Accord 16 :
La France et l'URSS à s'échanger des armes de petit calibre dans le but de varier leur type de matériel militaire.
Accord 17 :
La France et l'URSS à s'échanger des hélices pour avion dans le but de varier leur type de matériel militaire.
Accord 18 :
La France et l'URSS à s'échanger des trains d'attérissage dans le but de varier leur type de matériel militaire.
Accord 19 :
La France fournira à l'URSS des moteurs pour avion.
L'URSS exportera en France des pièces pour moteur d'avion.
Accord 20 :
La France fournira à l'URSSdes moteurs pour char.
L'URSS fournira à la France des pièces pour moteur de char.
Accord 21 :
La France fournira à l'URSS des moteurs pour bateau.
L'URSS founira à la France des pièces pour moteur de bateau.
Accord 22 :
La France fournira à l'URSS des moteurs pour barques de pêche.
L'URSS fournira à la France des barques au label soviétique.
Accord 23 :
La France exportera en URSS des produits issus de la pêche nationale.
L'URSS exportera en France des produits issus de la pêche nationale.
Accord 24 :
La France exportera en URSS des locomotives pour trains de voyageurs.
L'URSS exportera en France des wagons pour trains de voyageurs.
Accord 25 :
La France exportera en URSS des locomotives pour trains de marchandises.
L'URSS exportera en France des wagons pour le transport des marchandises.
Accord 26 :
La France exportera en URSS des locomotives militaires.
L'URSS exportera en France des wagons pour le transport de soldats.
Accord 27 :
La France exportera en URSS biens d'aménagement des voies ferroviaires.
L'URSS exportera en France des rails de chemin de fer.
Accord 28 :
La France exportera en URSS des postes de radio.
L'URSS exportera en France des pièces pour fabrication de radios.
Accord 29 :
La France exportera en URSS des téléviseurs.
L'URSS exportera en France des pièces pour fabrication de téléviseurs.
Accord 30 :
La France exportera en URSS des antennes.
L'URSS exportera en France de fils de fer.
Fait à Moscou le 2 décembre 1951 par
Le Premier Ministre français Le Latellier
Le Soviêt Suprême Joseph Staline | |
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| | Sujet: Re: Traités commerciaux de la France Mar 17 Juin 2008 - 16:34 | |
| - Citation :
Accords AOF EF A 1: coopération économique
Empire de France et AOF nigeriane
Les présents accords sont établis entre les deux pays dans le but d'intensifier les échanges et de permettre un développement mutuel.
I] Exportations de l'AOF nigeriane :
L'AOF nigeriane exportera les produits suivants vers la France. Cela fait un total de 50 traités commerciaux.
1. du cacao (Côte d'Ivoire)
2. de la noix de coco (Côte d'Ivoire)
3. du café (Côte d'Ivoire)
4. de l'huile de palme (Côte d'Ivoire)
5. du coton (Côte d'Ivoire)
6. du caoutchouc (Côte d'Ivoire)
7. des bananes (Côte d'Ivoire)
8. des ananas (Côte d'Ivoire)
9. du bois tropical (Côte d'Ivoire)
10. de la noix de cajou (Côte d'Ivoire)
11. des mangues (Côte d'Ivoire)
12. de la papaye (Côte d'Ivoire)
13. des avocats (Côte d'Ivoire)
14. des agrumes de bouche (Côte d'Ivoire)
15. des noix de cola (Côte d'Ivoire)
16. du coprah (Côte d'Ivoire)
17. de l'hévéa (Côte d'Ivoire)
18. du latex (Côte d'Ivoire)
19. de l'igname (Côte d'Ivoire)
20. du manioc (Côte d'Ivoire)
21. de la banane plantain (Côte d'Ivoire)
22. mil (Côte d'Ivoire)
23. du sorgho (Côte d'Ivoire)
24. du fonio (Côte d'Ivoire)
25. de l’arachide (Côte d'Ivoire)
26. de la patate douce (Côte d'Ivoire)
27. du taro (Côte d'Ivoire)
28. du gibier de la chasse nationale (Côte d'Ivoire)
29. des produits issus de la pêche nationale (Côte d'Ivoire)
30. du pétrole (Côte d'Ivoire)
31. du gaz (Côte d'Ivoire)
32. des diamants (Côte d'Ivoire)
33. du fer (Côte d'Ivoire)
34. du nickel (Côte d'Ivoire)
35. du manganèse (Côte d'Ivoire)
36. de la tantalite (Côte d'Ivoire)
37. du bauxite (Côte d'Ivoire)
38. du cuivre (Côte d'Ivoire)
39. de l’uranium (Côte d'Ivoire)
40. du cobalt (Côte d'Ivoire)
41. du tungstène (Côte d'Ivoire)
42. de l’étain (Côte d'Ivoire)
43. de l’iléite (Côte d'Ivoire)
44. des pierres ornementales (Côte d'Ivoire)
45. du cuir (Côte d'Ivoire)
46. du textile (Côte d'Ivoire)
47. des animaux
48. de l'acier transformé
49. du bois transformé (Côte d'Ivoire)
50. des matériaux de construction (Côte d'Ivoire)
II] Exportations de la France :
La France exportera les produits suivants vers l'AOF nigeriane. Cela fait un total de 50 accords commerciaux.
1. des pistons pour automobile
2. des vilbroquins pour automobile
3. des arbres à cam pour automobile
4. des culasses pour automobile
5. des cylindres pour automobile
6. des cartères d'huile pour automobile
7. des pompes à huile pour automobile
8. des pompes à essence pour automobile
9. des collecteurs d'admission pour automobile
10. des collecteurs d'échappement pour automobile
11. des pompes à vide pour automobile
12. des chaînes de distribution pour automobile
13. des rotules pour automobile
14. des barres de torsions pour automobile
15. des ressorts pour automobile
16. des amortisseurs pour automobile
17. des suspensions à lames pour automobile
18. des roulements de roue pour automobile
19. des chambres à air pour automobile
20. des gentes pour automobile
21. des pneus
22. desvolants moteur pour automobile
23. des volants pour automobile
24. des crémaillères de direction pour automobile
25. descolonnes de direction pour automobile
26. des freins à tambour pour automobile
27. des étriers de frein pour automobile
28. des disques de freins pour automobile
29. des réservoirs à essence pour automobile
30. des chassis pour automobile
31. desréservoirs à huile pour automobile
32. des services de transmissions pour automobile
33. des boîtes à vitesse pour automobile
34. des échappements pour automobile
35. des radiateurs pour automobile
36. des coques pour automobile
37. des charnières pour automobile
38. des attelages pour automobile
39. des rétroviseurs pour automobile
40. des vitres pour automobile
41. des sièges pour automobile
42. des batteries pour automobile
43. des systèmes d'éclairages du véhicule avec matériel nécessaire
44. des tableaux de bord pour automobile
45. des produits issus de la pêche nationale
46. des voitures de fabrication française
47. des mitraillettes de conception française
48. des camions de fabrication française
49. des postes de télévision
50. des radios de fabrication française
Fait à Paris, le 17 janvier 1952, par :
l'Impératrice Joséphine de France
le Gouverneur général de l'AOF nigeriane | |
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Clémentine de France
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Régime: Empire
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| | Sujet: Re: Traités commerciaux de la France Mar 17 Juin 2008 - 22:02 | |
| - Citation :
Empire de France et Cuba
Accords de coopération économique
Les deux nations dans un désir de développement mutuel s'engagent à s'échanger les produits suivants :
Accord 1 :
La France livrera à Cuba du vin.
Cuba livrera à la France des cigares.
Accord 2 :
La France livrera à Cuba des produits maraichers.
Cuba livrera à la France des cigarettes.
Accord 3 :
La France livrera à Cuba des produits avicoles.
Cuba livrera à la France du tabac à chiquer.
Accord 4 :
La France livrera à Cuba des légumes de production nationale.
Cuba livrera à la France des fruits tropicaux frais.
Accord 5 :
Cuba livrera à la France du sucre en poudre produit à partir de la canne à sucre.
La France livrera à Cuba sucre de betterave.
Accord 6 :
Cuba livrera à la France du sucre de canne à sucre en morceau.
La France livrera à Cuba du houblon.
Accord 7 :
Cuba livrera à la France du Café torréfié.
La France livrera à Cuba de la bière.
Accord 8 :
Cuba livrera à la France du café lyophilisé.
La France livrera à Cuba jus de fruits.
Accord 9 :
Cuba livrera à la France du Rhum brun Agricole.
La France livrera à Cuba du chocolat.
Accord 10 :
Cuba livrera à la France du ciment.
La France livrera à Cuba des produits chimiques de nettoyage.
Accord 11 :
Cuba livrera à la France des fertilisants.
La France livrera à Cuba des produits d'entretien pour la mécanique.
Accord 12 :
Cuba livrera à la France des pièces aéronautiques en aluminium .
La France livrera à Cuba des bateaux de plaisance.
Accord 13 :
Cuba livrera à la France de la patate douce.
La France livrera à Cuba des fourrages.
Accord 14 :
Cuba livrera à la France des poissons issus de la pêche nationale.
La France livrera à Cuba des produits issus de la pêche nationale.
Accord 15 :
Cuba livrera à la France des vêtements de production nationale.
La France livrera à Cuba de la soie.
Fait à la Havane, le 30 décembre 1951, par
le Président de Cuba Fidel Castro
l'Impératrice Joséphine de France | |
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Clémentine de France
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| | Sujet: Re: Traités commerciaux de la France Ven 20 Juin 2008 - 22:51 | |
| - Citation :
Accord commercial entre la France et le Viêt-Nam :
Dans le désir de se développer, les deux nations s'accordent à s'échanger les produits cités ci-après.
I] Le Viêt-Nam exportera vers la France :
1. de la Bauxite
2. du Mercure
3. du manganèse
4. du Gaz
5. du coprah
6. de l’Etain
7. des légumineuses sèches
8. des fruits et légumes frais
9. des noix de coco
10. de la cannelle
11. des Ananas
12. des noix de Cajou
Soient 12 accords commerciaux
II] La France exportera vers le Viêt-Nam :
1. des automobiles de marque française
2. des machines-outils de conception française
3. des produits chimiques
4. des produits pharmaceutiques
5. des biens d'équipement de fabrication française
6. des alcools français
7. du matériel pour la construction navale
8. des produits agro-alimentaires
9. du vin
10. des produits laitiers
11. des locomotives
12. des matériaux de construction pour la bâtiment
Soient 12 accords commerciaux
Fait à Paris, le 17 janvier 1952 par :
Le Président du Viêt-nam Ho Chi Minh
L'Impératrice Joséphine de France | |
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Victor Bonaparte
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| | Sujet: Re: Traités commerciaux de la France Dim 22 Juin 2008 - 23:09 | |
| - Citation :
-
Accords IFT EF A 1: coopération économique
Empire de France et Indochine
Les présents accords sont établis entre les deux pays dans le but d'intensifier les échanges et de permettre un développement mutuel.
I] Exportations de l'Indochine :
L'Indochine exportera les produits suivants vers la France. Cela fait un total de 50 traités commerciaux.
1. du riz (Thaïlande)
2. du sucre (Thaïlande)
3. du textile (Thaïlande)
4. de l'habillement (Thaïlande)
5. des voitures assemblées (Thaïlande)
6. du ciment local (Thaïlande)
7. des cigarettes (Thaïlande)
8. des produits chimiques (Thaïlande)
9. du carburant pour avions (Thaïlande)
10. du pétrole (Thaïlande)
11. du gaz naturel (Thaïlande)
12. du charbon (Thaïlande)
13. de l'étain (Thaïlande)
14. du lignite (Thaïlande)
15. du gypse (Thaïlande)
16. du zinc (Thaïlande)
17. du tungstène (Thaïlande)
18. de l'antimoine (Thaïlande)
19. du plomb (Thaïlande)
20. du manganèse (Thaïlande)
21. du caoutchouc (Thaïlande)
22. du coton (Thaïlande)
23. du sorgho (Thaïlande)
24. de la canne à sucre (Thaïlande)
25. du café (Thaïlande)
26. du tabac (Thaïlande)
27. de la noix de coco (Thaïlande)
28. des viandes de production nationale (Thaïlande)
29. des produits issus de la pêche nationale (Thaïlande)
30. du manioc (Thaïlande)
31. du kenaf (Thaïlande)
32. du teck (Thaïlande)
33. des orchidées (Thaïlande)
34. des arachides (Laos)
35. de l'opium (Laos)
36. du gypse (Laos)
37. des saphirs (Laos)
38. du baryte (Laos)
39. du tapioca (Cambodge)
40. des moteurs pour bateaux (Thaïlande)
41. des hélices pour bateaux (Thaïlande)
42. des meubles de production locale (Thaïlande)
43. de l'outillage (Thaïlande)
Actions des usines françaises :
44. La France implantera des usines de production de câble électrique. Une partie de la production sera exportée vers la France.
45. La France implantera des usines de production de composants électriques. Une partie de la production sera exportée vers la France
46. La France implantera des usines de production de pneux. Une partie de la production sera exportée vers la France.
47. La France implantera des usines de production de tapis. Une partie de la production sera exportée vers la France.
48. La France implentera des usines de production d'ampoules électriques. La majeure partie de la production sera exportée vers la France.
49. La France implantera des usines de production de postes de radios. La majeure partie de la production sera exportée vers la France.
50. La France implantera des usines de production de matériel ménager. La majeure partie de la production sera exportée vers la France.
II] Exportations de la France :
La France exportera les produits suivants vers l'Indochine. Cela fait un total de 50 accords commerciaux.
1. des pistons pour automobile
2. des vilbroquins pour automobile
3. des arbres à cam pour automobile
4. des culasses pour automobile
5. des cylindres pour automobile
6. des cartères d'huile pour automobile
7. des pompes à huile pour automobile
8. des pompes à essence pour automobile
9. des collecteurs d'admission pour automobile
10. des collecteurs d'échappement pour automobile
11. des pompes à vide pour automobile
12. des chaînes de distribution pour automobile
13. des rotules pour automobile
14. des barres de torsions pour automobile
15. des ressorts pour automobile
16. des amortisseurs pour automobile
17. des suspensions à lames pour automobile
18. des roulements de roue pour automobile
19. des chambres à air pour automobile
20. des gentes pour automobile
21. des pneus
22. desvolants moteur pour automobile
23. des volants pour automobile
24. des crémaillères de direction pour automobile
25. descolonnes de direction pour automobile
26. des freins à tambour pour automobile
27. des étriers de frein pour automobile
28. des disques de freins pour automobile
29. des réservoirs à essence pour automobile
30. des chassis pour automobile
31. desréservoirs à huile pour automobile
32. des services de transmissions pour automobile
33. des boîtes à vitesse pour automobile
34. des échappements pour automobile
35. des radiateurs pour automobile
36. des coques pour automobile
37. des charnières pour automobile
38. des attelages pour automobile
39. des rétroviseurs pour automobile
40. des vitres pour automobile
41. des sièges pour automobile
42. des batteries pour automobile
43. des systèmes d'éclairages du véhicule avec matériel nécessaire
44. des tableaux de bord pour automobile
45. des produits issus de la pêche nationale
46. des voitures de fabrication française
47. des mitraillettes de conception française
48. des camions de fabrication française
49. des postes de télévision
50. des radios de fabrication française
Fait à Paris, le 1 février 1952, par :
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| | Sujet: Re: Traités commerciaux de la France Jeu 26 Juin 2008 - 22:43 | |
| - Citation :
-
Accords France-Espagne n° 1 : coopération économique
Empire de France et Royaume d'Espagne
Les présents accords sont établis entre les deux pays dans le but d'intensifier les échanges et de permettre un développement mutuel.
I] Exportations de l'Espagne :
L'Espagne exportera les produits suivants vers la France. Cela fait un total de 50 traités commerciaux.
1. du fer
2. du cuivre
3. du pyrite
4. de l’étain
5.du plomb
6. du mercure
7. du wolfram
8. de l’argile réfractaire
9. du bentonite
10. du quartz
11. du spath fluor
12. de la glauberite
13. du sel de mer
14. de la magnésite brulée
15. du sel potassique et sépiditique
16. de l'huile d'olive
17. du coton
18. du tabac
19. des cigarettes
20. des cigares
21. de la viande de boeuf
22. des fruits et agrumes
23. des textiles
24. des produits pharmaceutiques
25. du vin
26. des jus de fruit
27. des alcools nationaux
28. des produits issus de la pêche nationale
29. des produits artisanaux
30. des machines-outils de fabrication espagnole
31. des téléphones fixes
32. des chaussures
33. des vêtements
34. des plantes de la péninsile ibérique
35. des équipements de navigation
36. des voiles pour navire
37. des produits agro-alimentaires
38. des barques de pêche
39. de la tuyauterie pour système d'irrigation
40. des moteurs pour bateaux
41. des hélices pour bateaux
42. des meubles de production locale
43. de l'outillage
Actions des usines françaises :
44. La France implantera des usines de production de câble électrique. Une partie de la production sera exportée vers la France.
45. La France implantera des usines de production de composants électriques. Une partie de la production sera exportée vers la France
46. La France implantera des usines de production de pneux. Une partie de la production sera exportée vers la France.
47. La France implantera des usines de production de tapis. Une partie de la production sera exportée vers la France.
48. La France implentera des usines de production d'ampoules électriques. La majeure partie de la production sera exportée vers la France.
49. La France implantera des usines de production de postes de radios. La majeure partie de la production sera exportée vers la France.
50. La France implantera des usines de production de matériel ménager. La majeure partie de la production sera exportée vers la France.
II] Exportations de la France :
La France exportera les produits suivants vers l'Espagne. Cela fait un total de 50 accords commerciaux.
1. des pistons pour automobile
2. des vilbroquins pour automobile
3. des arbres à cam pour automobile
4. des culasses pour automobile
5. des cylindres pour automobile
6. des cartères d'huile pour automobile
7. des pompes à huile pour automobile
8. des pompes à essence pour automobile
9. des collecteurs d'admission pour automobile
10. des collecteurs d'échappement pour automobile
11. des pompes à vide pour automobile
12. des chaînes de distribution pour automobile
13. des rotules pour automobile
14. des barres de torsions pour automobile
15. des ressorts pour automobile
16. des amortisseurs pour automobile
17. des suspensions à lames pour automobile
18. des roulements de roue pour automobile
19. des chambres à air pour automobile
20. des gentes pour automobile
21. des pneus
22. desvolants moteur pour automobile
23. des volants pour automobile
24. des crémaillères de direction pour automobile
25. descolonnes de direction pour automobile
26. des freins à tambour pour automobile
27. des étriers de frein pour automobile
28. des disques de freins pour automobile
29. des réservoirs à essence pour automobile
30. des chassis pour automobile
31. desréservoirs à huile pour automobile
32. des services de transmissions pour automobile
33. des boîtes à vitesse pour automobile
34. des échappements pour automobile
35. des radiateurs pour automobile
36. des coques pour automobile
37. des charnières pour automobile
38. des attelages pour automobile
39. des rétroviseurs pour automobile
40. des vitres pour automobile
41. des sièges pour automobile
42. des batteries pour automobile
43. des systèmes d'éclairages du véhicule avec matériel nécessaire
44. des tableaux de bord pour automobile
45. des produits issus de la pêche nationale
46. des voitures de fabrication française
47. des mitraillettes de conception française
48. des camions de fabrication française
49. des postes de télévision
50. des radios de fabrication française
Fait à Paris, le 13 février 1952, par :
l'Empereur Jean-Charle de France
la Reine Isabelle III d'Espagne | |
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Victor Bonaparte
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| | Sujet: Re: Traités commerciaux de la France Ven 27 Juin 2008 - 18:30 | |
| - Citation :
-
Accords France-Espagne n° 2 : coopération économique
Empire de France et Royaume d'Espagne
Les présents accords sont établis entre les deux pays dans le but d'intensifier les échanges et de permettre un développement mutuel.
I] Exportations de l'Espagne :
L'Espagne exportera les produits suivants vers la France. Cela fait un total de 30 traités commerciaux.
1. Rotors d'hélicoptères
2. Pales d'hélicoptères
3. Instruments de navigation aérienne
4. Carrosserie pour hélicoptères
5. Pièces pour la conception de télévisions
6. Pièces pour la conception de radios
7. Bois spécial à la construction navale
8. Tôle pour la construction aéronautique
9. Equipement électronique
10. Matériel pour conception ferroviaire
Echange de formations
11. Les fonctionnaires cheminots espagnols seront formés en France ou par des Français sur le sol espagnol.
12. Les fonctionnaires aéroportuaires espagnols seront formés aen France ou par des Français sur le sol espagnol.
13. Les fonctionnaires portuaires espagnols seront formés En France ou par des Français sur le sol espagnol.
14. Les fonctionnaires aéroportuaires espagnols seront formés en France ou par des Français sur le sol espagnol.
15. Les fonctionnaires de l'équipement espagnols seront formés en France ou par des Français sur le sol espagnol.
16. Les fonctionnaires de l'administration espagnols seront formés en France ou par des Français sur le sol espagnol.
17. Les fonctionnaires des postes et télécom espagnols seront formés en France ou par des Français sur le sol espagnol.
18. Les fonctionnaires des chaînes de télévision publiques espagnols seront formés en France ou par des Français sur le sol espagnol.
19. Les fonctionnaires des chaînes de radio publiques espagnols seront formés en France ou par des Français sur le sol espagnol.
Actions des entreprises françaises
20. La France implantera des usines de production de câbles électriques.
21. La France implantera des usines de production de matériel électroménager.
22. La France implantera des usines de production de pneus.
23. La France implantera des usines de production de véhicules.
24. La France implantera des usines de production de boiseries.
25. La France implantera des usines de menuiderie-charpenterie.
26. La France implantera des usines de mécanique générale.
27. La France implantera des usines de mécanique automobile.
28. La France implantera des usines de maintenance aéronautique.
29. La France implantera des usines de maintenance nautique.
30. La France implantera des usines de maintenance électrique.
II] Exportations de la France :
La France exportera les produits suivants vers l'Espagne. Cela fait un total de 30 accords commerciaux.
1. de la viande bovine
2. de la viande ovine
3. des volailles
4. du blé
5. de l'orge
6. du maïs
7. du sucre
8. du vin
9. des fruits
10. des légumes
11. des équipements électroménagers
12. de l'essence
13. du matériel agricole
14. des camions
15. des tracteurs
16. des produits agro-alimentaires
17. des fourrages
18. du lait
19. des produits issus de pêche issus des îles pacifiques françaises
20. du papier
21. des produits chimiques
22. des engrais
23. des meubles
24. des vêtements
25. des produits de luxe
26. de la parfumerie
27. de l'énergie électrique
28. des bateaux
29. du matériel d'équipement de l'habitat
30. des produits mécaniques
Fait à Paris, le 17 février 1952, par :
l'Empereur Jean-Charle de France
la Reine Isabelle III d'Espagne | |
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| | Sujet: Re: Traités commerciaux de la France Sam 28 Juin 2008 - 22:26 | |
| - Citation :
-
Accords France-Italie n° 1 : coopération économique
Empire de France et Empire d'Italie
Les présents accords sont établis entre les deux pays dans le but d'intensifier les échanges et de permettre un développement mutuel.
I] Exportations de l'Italie :
L'Italie exportera les produits suivants vers la France. Cela fait un total de 50 traités commerciaux.
1. des voitures de marque Fiat
2. des voitures de marque Alfa Romeo
3. des voitures de marque Lancia
4. des produits chimiques
5. des machines agricoles des marques nationales
6. des tracteurs Fiat
7. des voitures de luxe
8. des produits de luxe
9. des machines-outils de conception nationale
10. des produits électroniques
11. des produits alimentaires de production nationale (pâtes etc...)
12. du vin
13. des fruits
14. des légumes
15. des produits manufacturés
16. des conteners pour transport de marchandise
17. des bateaux de plaisances
18. des ancres pour navire
19. du matériel ferroviaire
20. de l'équipement automobile
21. des objets, outils etc... de décoration
22. des caravanes
23. des textiles
24. des produits pharmaceutiques
25. des filets de pêche
26. des jus de fruit
27. des alcools nationaux
28. des produits issus de la pêche nationale
29. des produits artisanaux
30. des biens d'équipement de l'habitat
31. des appareils téléphoniques
32. des chaussures
33. des vêtements
34. des plantes des plaines italiennes
35. des équipements de navigation
36. des voiles pour navire
37. des produits agro-alimentaires
38. des barques de pêche
39. de la tuyauterie pour système d'irrigation
40. des moteurs pour bateaux
41. des hélices pour bateaux
42. des meubles de production locale
43. de l'outillage
Actions des usines françaises :
44. La France implantera des usines de production de câble électrique. Une partie de la production sera exportée vers la France.
45. La France implantera des usines de production de composants électriques. Une partie de la production sera exportée vers la France
46. La France implantera des usines de production de pneux. Une partie de la production sera exportée vers la France.
47. La France implantera des usines de production de tapis. Une partie de la production sera exportée vers la France.
48. La France implentera des usines de production d'ampoules électriques. La majeure partie de la production sera exportée vers la France.
49. La France implantera des usines de production de postes de radios. La majeure partie de la production sera exportée vers la France.
50. La France implantera des usines de production de matériel ménager. La majeure partie de la production sera exportée vers la France.
II] Exportations de la France :
La France exportera les produits suivants vers l'Italie. Cela fait un total de 50 accords commerciaux.
1. des pistons pour automobile
2. des vilbroquins pour automobile
3. des arbres à cam pour automobile
4. des culasses pour automobile
5. des cylindres pour automobile
6. des cartères d'huile pour automobile
7. des pompes à huile pour automobile
8. des pompes à essence pour automobile
9. des collecteurs d'admission pour automobile
10. des collecteurs d'échappement pour automobile
11. des pompes à vide pour automobile
12. des chaînes de distribution pour automobile
13. des rotules pour automobile
14. des barres de torsions pour automobile
15. des ressorts pour automobile
16. des amortisseurs pour automobile
17. des suspensions à lames pour automobile
18. des roulements de roue pour automobile
19. des chambres à air pour automobile
20. des gentes pour automobile
21. des pneus
22. desvolants moteur pour automobile
23. des volants pour automobile
24. des crémaillères de direction pour automobile
25. descolonnes de direction pour automobile
26. des freins à tambour pour automobile
27. des étriers de frein pour automobile
28. des disques de freins pour automobile
29. des réservoirs à essence pour automobile
30. des chassis pour automobile
31. desréservoirs à huile pour automobile
32. des services de transmissions pour automobile
33. des boîtes à vitesse pour automobile
34. des échappements pour automobile
35. des radiateurs pour automobile
36. des coques pour automobile
37. des charnières pour automobile
38. des attelages pour automobile
39. des rétroviseurs pour automobile
40. des vitres pour automobile
41. des sièges pour automobile
42. des batteries pour automobile
43. des systèmes d'éclairages du véhicule avec matériel nécessaire
44. des tableaux de bord pour automobile
45. des produits issus de la pêche nationale
46. des voitures de fabrication française
47. des mitraillettes de conception française
48. des camions de fabrication française
49. des postes de télévision
50. des radios de fabrication française
Fait à Paris, le 21 février 1952, par :
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l'Empereur Humbert III d'Italie | |
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| | Sujet: Re: Traités commerciaux de la France Sam 28 Juin 2008 - 22:27 | |
| - Citation :
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Accords France-Italie n° 2 : coopération économique
Empire de France et Empire d'Italie
Les présents accords sont établis entre les deux pays dans le but d'intensifier les échanges et de permettre un développement mutuel.
I] Exportations de l'Italie :
L'Italie exportera les produits suivants vers la France. Cela fait un total de 30 traités commerciaux.
1. Rotors d'hélicoptères
2. Pales d'hélicoptères
3. Instruments de navigation aérienne
4. Carrosserie pour hélicoptères
5. Pièces pour la conception de télévisions
6. Pièces pour la conception de radios
7. Bois spécial à la construction navale
8. Tôle pour la construction aéronautique
9. Equipement électronique
10. Matériel pour conception ferroviaire
Echange de formations
11. Les fonctionnaires cheminots italiens seront formés en France ou par des Français sur le sol italien.
12. Les fonctionnaires aéroportuaires italiens seront formés en France ou par des Français sur le sol italien.
13. Les fonctionnaires portuaires italiens seront formés en France ou par des Français sur le sol italien.
14. Les fonctionnaires aéroportuaires italiens seront formés en France ou par des Français sur le sol italien.
15. Les fonctionnaires de l'équipement italiens seront formés en France ou par des Français sur le sol italien.
16. Les fonctionnaires de l'administration italiens seront formés en France ou par des Français sur le sol italien.
17. Les fonctionnaires des postes et télécom italiens seront formés en France ou par des Français sur le sol italien.
18. Les fonctionnaires des chaînes de télévision publiques italiens seront formés en France ou par des Français sur le sol italien.
19. Les fonctionnaires des chaînes de radio publiques italiens seront formés en France ou par des Français sur le sol italien.
Actions des entreprises françaises
20. La France implantera des usines de production de câbles électriques.
21. La France implantera des usines de production de matériel électroménager.
22. La France implantera des usines de production de pneus.
23. La France implantera des usines de production de véhicules.
24. La France implantera des usines de production de boiseries.
25. La France implantera des usines de menuiderie-charpenterie.
26. La France implantera des usines de mécanique générale.
27. La France implantera des usines de mécanique automobile.
28. La France implantera des usines de maintenance aéronautique.
29. La France implantera des usines de maintenance nautique.
30. La France implantera des usines de maintenance électrique.
II] Exportations de la France :
La France exportera les produits suivants vers l'Italie. Cela fait un total de 30 accords commerciaux.
1. de la viande bovine
2. de la viande ovine
3. des volailles
4. du blé
5. de l'orge
6. du maïs
7. du sucre
8. du vin
9. des fruits
10. des légumes
11. des équipements électroménagers
12. de l'essence
13. du matériel agricole
14. des camions
15. des tracteurs
16. des produits agro-alimentaires
17. des fourrages
18. du lait
19. des produits issus de pêche issus des îles pacifiques françaises
20. du papier
21. des produits chimiques
22. des engrais
23. des meubles
24. des vêtements
25. des produits de luxe
26. de la parfumerie
27. de l'énergie électrique
28. des bateaux
29. du matériel d'équipement de l'habitat
30. des produits mécaniques
Fait à Paris, le 21 février 1952, par :
l'Empereur Jean-Charle de France
l'Empereur Humbert III d'Italie | |
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| | |
Victor Bonaparte
Empereur de France
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Age : 34
Nationalité : Française
Date d'inscription : 21/03/2007
| | Sujet: Re: Traités commerciaux de la France Mer 2 Juil 2008 - 14:42 | |
| - Citation :
-
Accords AOF EF A 2: coopération économique
Empire de France et AOF nigeriane
Les présents accords sont établis dans le but d'intensifier l'activité écononomique française et l'activité culturelle des nations signataires en ouvrant leur marché sur la culture française.
La France exportera vers l'AOF nigeriane :
1. des ensembles de salle à manger
2. des ensembles de cuisine
3. des ensembles de salon
4. des ensembles de salle de bain
5. des machines à traire pour les bovins et les ovins
6. des radars
7. des péniches
8. de l'équipement portuaire
9. des véhicules portuaires
10. de l'équipement pour les gares
11. des chariots élévateurs
12. des véhicules utilitaires pour les services publics
13. des biens d'équipement routiers
14. des pneumatiques pour aéronefs
15. des vitres pour aéronefs
16. des avions de tourisme
17. des avions de ligne
18. des biens d'aménagement de voies ferroviaires
19. des locomotives
20. des rames de train
21. des pièces détachées aéronautiques
22. des tôles spéciales à la construction aéronautique
23. des toitures métalliques
24. des camions
25. des pièces détachées pour la construction de camions
26. des hélicoptères
27. des fours professionnels de boulangerie
28. du matériel de bûcheronnage (remorques, tronçonneuses, etc...)
29. des produits de la culture française (livres, supports audio, etc...)
30. des semences agricoles
Fait à Paris, le 2 mars 1952 par :
L'Empereur Jean-Charle de France
Le Gouverneur général de l'AOF nigerian Jean le Quesnoy - Citation :
-
Accords France-Espagne n° 3 : coopération économique
Empire de France et Royaume d'Espagne
Les présents accords sont établis dans le but d'intensifier l'activité écononomique française et l'activité culturelle des nations signataires en ouvrant leur marché sur la culture française.
La France exportera vers l'Espagne :
1. des ensembles de salle à manger
2. des ensembles de cuisine
3. des ensembles de salon
4. des ensembles de salle de bain
5. des machines à traire pour les bovins et les ovins
6. des radars
7. des péniches
8. de l'équipement portuaire
9. des véhicules portuaires
10. de l'équipement pour les gares
11. des chariots élévateurs
12. des véhicules utilitaires pour les services publics
13. des biens d'équipement routiers
14. des pneumatiques pour aéronefs
15. des vitres pour aéronefs
16. des avions de tourisme
17. des avions de ligne
18. des biens d'aménagement de voies ferroviaires
19. des locomotives
20. des rames de train
21. des pièces détachées aéronautiques
22. des tôles spéciales à la construction aéronautique
23. des toitures métalliques
24. des camions
25. des pièces détachées pour la construction de camions
26. des hélicoptères
27. des fours professionnels de boulangerie
28. du matériel de bûcheronnage (remorques, tronçonneuses, etc...)
29. des produits de la culture française (livres, supports audio, etc...)
30. des semences agricoles
Fait à Paris, le 2 mars 1952 par :
L'Empereur Jean-Charle de France
La Reine Isabelle III d'Espagne - Citation :
-
Accords IFT EF A 2 : coopération économique
Empire de France et Indochine
Les présents accords sont établis dans le but d'intensifier l'activité écononomique française et l'activité culturelle des nations signataires en ouvrant leur marché sur la culture française.
La France exportera vers l'Indochine :
1. des ensembles de salle à manger
2. des ensembles de cuisine
3. des ensembles de salon
4. des ensembles de salle de bain
5. des machines à traire pour les bovins et les ovins
6. des radars
7. des péniches
8. de l'équipement portuaire
9. des véhicules portuaires
10. de l'équipement pour les gares
11. des chariots élévateurs
12. des véhicules utilitaires pour les services publics
13. des biens d'équipement routiers
14. des pneumatiques pour aéronefs
15. des vitres pour aéronefs
16. des avions de tourisme
17. des avions de ligne
18. des biens d'aménagement de voies ferroviaires
19. des locomotives
20. des rames de train
21. des pièces détachées aéronautiques
22. des tôles spéciales à la construction aéronautique
23. des toitures métalliques
24. des camions
25. des pièces détachées pour la construction de camions
26. des hélicoptères
27. des fours professionnels de boulangerie
28. du matériel de bûcheronnage (remorques, tronçonneuses, etc...)
29. des produits de la culture française (livres, supports audio, etc...)
30. des semences agricoles
Fait à Paris, le 2 mars 1952 par :
L'Empereur Jean-Charle de France
Le Gouverneur général de l'Indochine Bhumibol Adulyadej - Citation :
-
Accords France-Italie n° 2 : coopération économique
Empire de France et Empire d'Italie
Les présents accords sont établis dans le but d'intensifier l'activité écononomique française et l'activité culturelle des nations signataires en ouvrant leur marché sur la culture française.
La France exportera vers l'Italie :
1. des ensembles de salle à manger
2. des ensembles de cuisine
3. des ensembles de salon
4. des ensembles de salle de bain
5. des machines à traire pour les bovins et les ovins
6. des radars
7. des péniches
8. de l'équipement portuaire
9. des véhicules portuaires
10. de l'équipement pour les gares
11. des chariots élévateurs
12. des véhicules utilitaires pour les services publics
13. des biens d'équipement routiers
14. des pneumatiques pour aéronefs
15. des vitres pour aéronefs
16. des avions de tourisme
17. des avions de ligne
18. des biens d'aménagement de voies ferroviaires
19. des locomotives
20. des rames de train
21. des pièces détachées aéronautiques
22. des tôles spéciales à la construction aéronautique
23. des toitures métalliques
24. des camions
25. des pièces détachées pour la construction de camions
26. des hélicoptères
27. des fours professionnels de boulangerie
28. du matériel de bûcheronnage (remorques, tronçonneuses, etc...)
29. des produits de la culture française (livres, supports audio, etc...)
30. des semences agricoles
Fait à Paris, le 2 mars 1952 par :
L'Empereur Jean-Charle de France
L'Empereur Humbert III d'Italie | |
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Clémentine de France
Impératrice de France
Nombre de messages : 1352
Age : 32
Date d'inscription : 20/03/2007
Fiche de l'Etat
Régime: Empire
Langue: Français
Monnaie: Franc Français
| | Sujet: Re: Traités commerciaux de la France Ven 4 Juil 2008 - 9:54 | |
| - Citation :
Traité de développement mutuel
Accord de développement des Pays-Bas
La France, dans le soucis de développer ses protectorats pour leur bien être et la joie des peuples qui les compose, s'engage à exporter sur le sol des de haïti les produits vus dans les parties suivantes.
Le peuple des Pays-Bas connaîtra le bonheur matériel et économique apporté par la France. La France verra son économie renforcée par une demande accrue.
Volet n°1. Partie A
Accord 1 :
La France s'engage à exporter du blé.
Accord 2 :
La France s'engage à exporter du maïs.
Accord 3 :
La France s'engage à exporter de l'orge.
Accord 4 :
La France s'engage à exporter de la bettrave à sucre.
Accord 5 :
La France s'engage à exporter du lait.
Accord 6 :
La France s'engage à exporter de la viande bovine.
Accord 7 :
La France s'engage à exporter de la viande porcine.
Accord 8 :
La France s'engage à exporter de la viande ovine.
Accord 9 :
La France s'engage à exporter de la volaille dans le but d'augmenter la production des ïles.
Accord 10 :
La France s'engage à exporter des fruits de la métropole.
Accord 11 :
La France s'engage à exporter des légumes de la métropole.
Accord 12 :
La France s'engage à exporter des féculents.
Accord 13 :
La France s'engage à exporter des glaces et miroirs.
Accord 14 :
La France s'engage à exporter des postes de télévision.
Accord 15 :
La France s'engage à exporter des voitures à bas prix.
Accord 16 :
La France s'engage à exporter des meubles d'intérieur.
Accord 17 :
La France s'engage à exporter du bois.
Accord 18 :
La France s'engage à exporter des chaussures.
Accord 19 :
La France s'engage à exporter des vêtements.
Accord 20 :
La France s'engage à exporter du matériel médical.
Accord 21 :
La France s'engage à exporter des médicaments.
Accord 22 :
La France s'engage à exporter des postes de téléphones.
Accord 23 :
La France s'engage à exporter des câbles téléphoniques.
Accord 24 :
La France s'engage à exporter des câbles électriques.
Accord 25 :
La France s'engage à exporter des barques de pêche.
Accord 26 :
La France s'engage à exporter des filets de pêche.
Accord 27 :
La France s'engage à exporter des cannes à pêche.
Accord 28 :
La France s'engage à exporter des machines à traire pour l'élevage.
Accord 29 :
La France s'engage à exporter des tracteurs.
Accord 30 :
La France s'engage à exporter de l'essence.
Accord 31 :
La France s'engage à exporter du matériel de secrétariat.
Accord 32 :
La France s'engage à exporter des livres.
Accord 33 :
La France s'engage à exporter du sucre.
Accord 34 :
La France s'engage à exporter des bijoux.
Accord 35 :
La France s'engage à exporter de la peinture.
Accord 36 :
La France s'engage à exporter des lampadaires.
Accord 37 :
La France s'engage à exporter du tissu.
Accord 38 :
La France s'engage à exporter de la soie.
Accord 39 :
La France s'engage à exporter des ustensiles de cuisine.
Accord 40 :
La France s'engage à exporter des armes de chasse.
Volet n°1. Partie B
La France exportera les produits suivants vers les Pays-Bas. Cela fait un total de 50 accords commerciaux.
1. des pistons pour automobile
2. des vilbroquins pour automobile
3. des arbres à cam pour automobile
4. des culasses pour automobile
5. des cylindres pour automobile
6. des cartères d'huile pour automobile
7. des pompes à huile pour automobile
8. des pompes à essence pour automobile
9. des collecteurs d'admission pour automobile
10. des collecteurs d'échappement pour automobile
11. des pompes à vide pour automobile
12. des chaînes de distribution pour automobile
13. des rotules pour automobile
14. des barres de torsions pour automobile
15. des ressorts pour automobile
16. des amortisseurs pour automobile
17. des suspensions à lames pour automobile
18. des roulements de roue pour automobile
19. des chambres à air pour automobile
20. des gentes pour automobile
21. des pneus
22. desvolants moteur pour automobile
23. des volants pour automobile
24. des crémaillères de direction pour automobile
25. descolonnes de direction pour automobile
26. des freins à tambour pour automobile
27. des étriers de frein pour automobile
28. des disques de freins pour automobile
29. des réservoirs à essence pour automobile
30. des chassis pour automobile
31. desréservoirs à huile pour automobile
32. des services de transmissions pour automobile
33. des boîtes à vitesse pour automobile
34. des échappements pour automobile
35. des radiateurs pour automobile
36. des coques pour automobile
37. des charnières pour automobile
38. des attelages pour automobile
39. des rétroviseurs pour automobile
40. des vitres pour automobile
41. des sièges pour automobile
42. des batteries pour automobile
43. des systèmes d'éclairages du véhicule avec matériel nécessaire
44. des tableaux de bord pour automobile
45. des produits issus de la pêche nationale
46. des voitures de fabrication française
47. des mitraillettes de conception française
48. des camions de fabrication française
49. des postes de télévision
50. des radios de fabrication française
Fait à Paris le 9 mars 1952,
par le Gouverneur des Pays-Bas
par l'Impératrice Joséphine de France | |
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