Traités de la France [hors commerciaux]

Citation :: Empire de France ///\\\ Etat pontifical du Vatican

Traité d'Avignon

Par le présent, La France et le Vatican s'engage à rétablir une paix durable entre eux fondée sur l'entente diplomatique.

De plus, il est convenu que la France cèdera une partie de son territoire sous certaines conditions au Vatican, dans la ville d'Avignon, selon le plan suivant :

Le Vatican excercera sa pleine autorité sur ce territoire. Les personnes y vivant, de nationalité française, resteront sous législation française et conserveront leur nationalité.
La défense de ce territoire est assurée par la Garde Impériale française. Un Gouverneur français sera placé à la tête de ce territoire pour assurer l'autorité militaire de la France.

Les personnes possédant la nationalité vaticanaise pourront circuler librement sur le territoire français pour atteindre la ville d'Avignon dans les frontières définies sur la carte ci-dessus. Les Français auront libre accès.

Pour les personnes de nationalité non-française, ni vaticanaise, des visas devront être demandés aux Douanes françaises.

Fait à Paris, le 24 septembre 1951 :

par Sa Majesté Impériale l'Impératrice de France
par Sa Sainteté le Pape.

Citation :: Accords unionistes de Paris : l'Union catholique

Traité militaire et diplomatique entre la France, l'Italie, l'Espagne, et le Vatican, proposé à l'initiative de la France

Vu le désir commun de s'unir,

Vu des cultures similaires,

Vu leur histoire commune,

La France, l'Italie, l'Espagne et le Vatican s'unissent par le présent accord.

Article numéro 1 :

Les parties s'engagent, à régler par des moyens pacifiques tous différends internationaux dans lesquels elles pourraient être impliquées, de telle manière que la paix et la sécurité internationale, ainsi que la justice, ne soient pas mises en danger.

Article numéro 2 :

Les parties s'efforceront d'éliminer toute opposition dans leurs politiques économiques internationales et encourageront la collaboration économique entre chacune d'entre elles ou entre toutes.

Article numéro 3 :

Les États signataires de ce traité reconnaissent, par le présent document, l’existence mutuelle de leurs territoires. Ils s’engagent à respecter l’intégrité de ce territoire, à ne pas le violer et à ne pas commettre d’ingérences sur ce territoire.
Les États signataires reconnaissent la légitimité de leurs Gouvernements et des régimes politiques au pouvoir. Ils s’engagent à respecter ces Gouvernements et à ne rien intenter qui puisse nuire à leur stabilité.

Article numéro 4 :

Les différentes parties pourront établir une force militaire de coalition, si la majorité des parties estime que c’est nécessaire pour respecter les buts du présent Traité.

Article numéro 5 :

Les États signataires conviennent de placer la non-agression mutuelle au centre de leur intérêt commun. Toute attitude d'agression de nature commerciale, militaire ou culturelle d'un État signataire à l'égard d’un autre sera considérée comme une menace à l'intégrité de la paix reposant entre eux.

Article numéro 6 :

Les parties conviennent qu'une attaque armée contre l'une ou plusieurs d'entre elles sera considérée comme une attaque dirigée contre toutes les parties, et en conséquence elles conviennent que, si une telle attaque se produit, chacune d'elles, dans l'exercice du droit de légitime défense, individuelle ou collective, assistera la partie ou les parties ainsi attaquées en prenant aussitôt, individuellement et d'accord avec les autres parties, telle action qu'elle jugera nécessaire, y compris l'emploi de la force armée, pour rétablir et assurer la sécurité.

Ces mesures prendront fin quand les parties auront pris les mesures nécessaires pour rétablir et maintenir la paix et la sécurité internationales.

Article numéro 7 :

En cas de conflit extérieur d'un État signataire avec une tierce partie, le cosignataire est forcé d'adopter une position clairement définie sur cet aspect du conflit. Il devra aider l'Etat signataire en conflit. Il pourra cependant apporter le soutien de la façon qui lui semble la plus appropriée.

Dans le cas où le cosignataire disposerait d’accords semblables le liant à la tierce partie, il sera dès lors contraint de définir une position claire et précise. Ceci pourrait mettre en cause le présent traité avec le cosignataire concerné.

Article numéro 8 :

Est considérée comme une attaque armée contre une ou plusieurs des parties, une attaque armée :
contre le territoire de l'une d'elles, contre le territoire colonisé de l’une d’elles ou contre les îles ou territoires placés sous la juridiction de l'une des parties.
contre les forces, navires ou aéronefs de l'une des parties.

Article numéro 9 :

Dans un but de préservation de la paix mondiale et de supprimer tout risque de guerre nucléaire, tout Etat membre du Traité devra obtenir l'accord unanime des autres Etats membres du Traité pour lancer des recherches sur le nucléaire, que ce soit au niveau civil ou militaire.

Article numéro 10 :

Les États signataires déclarent par le présent traité leur volonté d’établir sur le territoire tiers une mission diplomatique permanente, sous la forme d’une ambassade. Un ambassadeur pourra être nommé pour chaque État signataire et aura la charge de représenter son gouvernement auprès des États signataires.

Article numéro 11 :

Les parties s'engagent à avertir les autres parties de tout fait, affaire ou événement marquant de leur vie publique, politique et internationale.

Article numéro 12 :

La langue officielle et de travail de l'Union sera le Français : il est choisi par son statut de langue internationale, parce que le Français est la langue la plus parlée dans l'Union, et parce que la langue diplomatique du Vatican est le Français, et le Saint-Siège a pour tâche la diplomatie de l'Union.

Organisation :

Dans le but de faciliter le fonctionnement des clauses du présent Traité, est créé un secrétariat général de l'Union. Cela-ci sera dirigé par le Haut-Clergé du Vatican. Un Cardinal, ayant des compétences politiques, sera nommé par le Vatican à la tête du Secrétariat. Il devra être d'origine des pays membres de l'Union suivant cet ordre : Français, Espagnol, et Italie. Chaque mandat durera jusqu'à 3 ans.

Le financement de l'organisation se fera comme suivant : sera attribué un budget de 100 millions de dollars par mois, financé à 50 % par la France, 20 % par l'Italie, 20 % par l'Espagne, et 10 % par le Vatican. Celui-ci sera révisé en temps et en heure en fonction de l'évolution des revenus des pays membres.

La religion :

La religion officielle de l'Union et la religion chrétienne catholique. Les pays membres s'efforceront de diffuser les valeurs et pratiquent de leurs croyances par le biais de moyens pacifiques.

Le Vatican :

La France, ayant en charge l'administration de la Suisse, formera une armée composée de 150 000 gardes suisses, placés sous l'aurité directe du Vatican. Leur mission sera d'assurer la sécurité des Etats pontificaux et/ou de venir en aide aux armées de l'Union dans le but d'accompagner les populations civiles.
La France, l'Italie, et l'Espagne effectueront des donations au Vatican pour financer sa politique.

Fait à Paris, le 2 mars 1952, par :

l'Impératrice Joséphine de France
le Très Siant-Père
l'Empereur Humbert III d'Italie
la Reine Isabelle III d'Espagne

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