Traités commerciaux/ militaires de l'Allemagne

Dernière édition par le Mer 30 Jan 2008 - 10:41, édité 2 fois

Traités commerciaux et militaires de l'Allemagne :

Accord commercial numéro 1 :

Citation :: Accord commercial Allemagne - Etats-Unis d'Amérique
Concession automobile

Les deux parties déclarent un accord de libre-échange dans le domaine de la concession automobile. Ainsi chacun pourra exporter sur le territoire de son allié des véhicules prêts et destinés à la vente sans aucune contrainte douanière permettant ainsi un développement réciproque entre les deux parties.

Les exportations / importations se feront en fonction des lois du marché. En aucun une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.

Fait le 05,12,1950 à Washington

Wilhelm Von Hohenzollern, Empereur d'Allemagne
William F. Hasley, Président des Etats-Unis d'Amérique

Citation :: Accord commercial Etats-Unis d'Amérique – Empire d'Allemagne
Bois ronds (tempérés et tropicaux) / Bananes

Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles.

Ainsi :

L'Allemagne s'engage à livrer des produits bananiers aux Etats-Unis en provenance du Costa Rica.
Les Etats-Unis s'engagent à livrer des bois ronds de bois ronds (tempérés et tropicaux) à l'Allemagne.

Les exportations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.

Fait le 29.01.1951 à Berlin

Par le Secrétaire d'Etat américain
Par le Chancelier d'Allemagne

Citation :: Accord commercial Etats-Unis d'Amérique – Empire d'Allemagne
Whiskey / Thé-Bière

Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles.

Ainsi :

L'Allemagne s'engage à livrer du thé d'origine turque et de la bière de fabrication allemande aux Etats-Unis.
Les Etats-Unis s'engagent à livrer du Whiskey à l'Allemagne.

Les exportations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.

Fait le 29.01.1951 à Berlin

Par le Secrétaire d'Etat américain
Par le Chancelier d'Allemagne

Citation :: Accord commercial Etats-Unis d'Amérique – Empire d'Allemagne
Machines-outils

Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles.

Ainsi :

L'Allemagne s'engage à livrer machines-outils spécialisées allemndes aux Etats-Unis.
Les Etats-Unis s'engagent à livrer des machines-outils spécialisées américaines à l'Allemagne.

Les deux pays pourront ainsi se conduire progresivement vers la spécialisation.

Les exportations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.

Fait le 29.01.1951 à Berlin

Par le Secrétaire d'Etat américain
Par le Chancelier d'Allemagne

Accord commercial de l'Empire de France avec l'Empire d'Allemagne

Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles. En conséquence, ces dernières s'engagent à vendre les marchandises suivantes à l'autre partie avec des conditions douanières et tarifaires avantageuses pour les deux parties.
Ainsi, l'Allemagne fournira à la France:
- ses expériences techniques dans l’utilisation des machines outils par livraison de machine
Et la France fournira à l'Allemagne :
- ses expériences techniques dans l’utilisation des machines outils par livraison de machines

Les exportations / importations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.

Fait le 20.04.1951 à Berlin.

Monsieur le Latellier, Premier Ministre de l'Empire Français

Monsieur der Hartman, Chancelier du Reich allemand

Citation:

Accord commercial de l'Empire de France avec l'Empire d'Allemagne

Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles. En conséquence, ces dernières s'engagent à vendre les marchandises suivantes à l'autre partie avec des conditions douanières et tarifaires avantageuses pour les deux parties.
Ainsi, l'Allemagne fournira à la France:
- du sel des mers du Nord pour diversifier le marché français
Et la France fournira à l'Allemagne :
- du sel des eaux territoriales françaises pour diversifier le marché allemand

Les exportations / importations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.

Fait le 20.04.1951 à Berlin.

Monsieur le Latellier, Premier Ministre de l'Empire Français

Monsieur der Hartman, Chancelier du Reich allemand

Citation:

Accord commercial de l'Empire de France avec l'Empire d'Allemagne

Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles. En conséquence, ces dernières s'engagent à vendre les marchandises suivantes à l'autre partie avec des conditions douanières et tarifaires avantageuses pour les deux parties.
Ainsi, l'Allemagne fournira à la France:
- des produits chimiques nationaux
Et la France fournira à l'Allemagne :
- des produist chimiques nationaux

Les deux pays s'engagent à développer leur savoir faire dans ce domaine.

Les exportations / importations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.

Fait le 20.04.1951 à Berlin.

Monsieur le Latellier, Premier Ministre de l'Empire Français

Monsieur der Hartman, Chancelier du Reich allemand

Citation:

Accord commercial de l'Empire de France avec l'Empire d'Allemagne

Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles. En conséquence, ces dernières s'engagent à vendre les marchandises suivantes à l'autre partie avec des conditions douanières et tarifaires avantageuses pour les deux parties.
Ainsi, l'Allemagne fournira à la France:
- des sucreries et chocolats de fabrication nationale
Et la France fournira à l'Allemagne :
- de sucreries et chocolats et fabrication nationale

Les exportations / importations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.

Fait le 20.04.1951 à Berlin.

Monsieur le Latellier, Premier Ministre de l'Empire Français

Monsieur der Hartman, Chancelier du Reich allemand

Citation:

Accord commercial de l'Empire de France avec l'Empire d'Allemagne

Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles. En conséquence, ces dernières s'engagent à vendre les marchandises suivantes à l'autre partie avec des conditions douanières et tarifaires avantageuses pour les deux parties.
Ainsi, l'Allemagne fournira à la France:
-des biens d'équipement de fabrication nationale
Et la France fournira à l'Allemagne :
- des biens d'équipement de fabrication nationale
Les exportations / importations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.

Fait le 20.04.1951 à Berlin.

Monsieur le Latellier, Premier Ministre de l'Empire Français

Monsieur der Hartman, Chancelier du Reich allemand

Citation:

Accord commercial de l'Empire de France avec l'Empire d'Allemagne

Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles. En conséquence, ces dernières s'engagent à vendre les marchandises suivantes à l'autre partie avec des conditions douanières et tarifaires avantageuses pour les deux parties.
Ainsi, l'Allemagne fournira à la France:
- des produits issus de la pêche dans les eaux nationales
Et la France fournira à l'Allemagne :
- des produits issus de la pêche dans les eaux nationales

Les exportations / importations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.

Fait le 20.04.1951 à Berlin.

Monsieur le Latellier, Premier Ministre de l'Empire Français

Monsieur der Hartman, Chancelier du Reich allemand

Citation:

Accord commercial de l'Empire de France avec l'Empire d'Allemagne

Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles. En conséquence, ces dernières s'engagent à vendre les marchandises suivantes à l'autre partie avec des conditions douanières et tarifaires avantageuses pour les deux parties.
Ainsi, l'Allemagne fournira à la France:
- des viandes bovines des races les plus répandues en Allemagne
Et la France fournira à l'Allemagne :
- des viandes bovines des races les plus répandues en France

Les exportations / importations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.

Fait le 20.04.1951 à Berlin.

Monsieur le Latellier, Premier Ministre de l'Empire Français

Monsieur der Hartman, Chancelier du Reich allemand

Citation:

Accord commercial de l'Empire de France avec l'Empire d'Allemagne

Par le présent, les deux parties déclarent vouloir instaurer des relations commerciales entre elles. En conséquence, ces dernières s'engagent à vendre les marchandises suivantes à l'autre partie avec des conditions douanières et tarifaires avantageuses pour les deux parties.
Ainsi, l'Allemagne fournira à la France:
- de la volaille des races présentes sur le territoire
Et la France fournira à l'Allemagne :
- de la volaille des races présentes sur le territoire

Les exportations / importations se feront en fonction des lois du marché. En aucun cas une baisse d'importation ne peut être appliquée à la faute de l'une des deux parties.

Fait le 20.04.1951 à Berlin.

Monsieur le Latellier, Premier Ministre de l'Empire Français

Monsieur der Hartman, Chancelier du Reich allemand

Citation :: Traité de développement mutuel

Accord de développement du Protectorat allemand du Pérou

l'Allemagne, dans le soucis de développer ses colonies pour leur bien être et la joie des peuples qui les compose, s'engage à exporter sur le sol du Pérou les produits vus dans les parties suivantes.

Le peuple péruvien connaîtront le bonheur matériel et économique apporté par l'Allemagne. L'Allemagne verra son économie renforcée par une demande accrue.

Accord 1 :

l'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou du blé.

Accord 2 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou du maïs.

Accord 3 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou de l'orge.

Accord 4 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou de la bettrave à sucre.

Accord 5 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou du lait.

Accord 6 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou de la viande bovine.

Accord 7 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou de la viande porcine.

Accord 8 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou de la viande ovine.

Accord 9 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou de la volaille dans lebut d'augmenter la production du Pérou.

Accord 10 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou des fruits de la métropole.

Accord 11 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou des légumes de la métropole.

Accord 12 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou des féculents.

Accord 13 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou des glaces et miroirs.

Accord 14 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou des postes de télévision.

Accord 15 :

L'Allemagnes'engage à exporter vers le Pérou des voitures à bas prix.

Accord 16 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou des meubles d'intérieur.

Accord 17 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou du bois.

Accord 18 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou des chaussures.

Accord 19 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou des vêtements.

Accord 20 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou du matériel médical.

Accord 21 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou des médicaments.

Accord 22 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou des postes de téléphones.

Accord 23 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou des câbles téléphoniques.

Accord 24 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou des câbles électriques.

Accord 25 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou des barques de pêche.

Accord 26 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou des filets de pêche.

Accord 27 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou des cannes à pêche.

Accord 28 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou des machines à traire pour l'élevage.

Accord 29 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou des tracteurs.

Accord 30 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou de l'essence.

Accord 31 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou du matériel de secrétariat.

Accord 32 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou des livres.

Accord 33 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou du sucre.

Accord 34 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou des bijoux.

Accord 35 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou de la peinture.

Accord 36 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou des lampadaires.

Accord 37 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou du tissu.

Accord 38 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou de la soie.

Accord 39 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou des ustensiles de cuisine.

Accord 40 :

L'Allemagne s'engage à exporter vers le Pérou des armes de chasse.

Fait à Berlin le 30 octobre 1951

Par le Gouverneur du Pérou
Par le Ministre allemand de l'Economie

Citation :: Accord militaire

Allemagne et Etats-Unis d'Amérique

Vu leur alliance commune au sein de l'OTAN

Vu leur désir de collaboration et de protection commune,

Les deux nations s'engagent dans une collaboration militaire plus accrue que celle détaille dans le Traité de l'Atlantique Nord. Elle prendra forme selon les modalités suivantes.

Article 1 :

Les Etats-Unis pourronr bâtir 3 bases militaires en Allemagne et ses territoires administrés : une en Pologne, une à Berlin, et une autre en Tchéquie. L'emplacement définitif sera déterminé par les Etats-Unis d'Amérique.

Article 2 :

Les Etats-Unis pourront faire stationner dans ces bases jusq'à 1,5 millions de soldats en temps de paix. Il sera possible au Pentagone d'installer en ses bases l'armement qu'il désire implanter.

Article 3 :

Les bases seront sous juridiction américaine. Tout écart à la loi hors des bases sera sanctionné par les tribunaux allemands.

Article 4 :

L'Allemagne s'engage à fournir les présentes bases en énergie et nourriture.

Article 5 :

Les présent traité est signé pour une période indéterminée.

Fait à la Maison Blanche, Washington DC, le 23 décembre 1951 par :

Le Président des Etats-Unis d'Amérique Monsieur Bridges
L'Empereur d'Allemagne Louis-Ferdinand von Hohenzollern

Citation :: Empire d'Allemagne///\\\République démocratique d'Espagne

Traité de Paix

Suite à la demande de l'Espagne, et sur l'acceptation de l'Allemagne, elle-même initiatrice de la paix, l'Espagne demande l'armistice.

L'Allemagne décrète que l'état de guerre entre les deux nations n'est plus, le retour à la paix est dans les faits.

Par le présent, l'Espagne s'engage à signer avec l'Allemagne 30 accords commerciaux, dans les 2 mois à venir. L'Espagne aura libre choix dans les produits d'échange.

L'Allemagne s'engage de plus à payer toutes les réparations pour l'Espagne.

Fait à Madrid, le 20 jullet 1951 par :

Le Président de la nation espagnole Monsieur Ramirez
Le Ministre allemand des Affaires étrangères Monsieur Koln.

Citation :: Accord pétrolier

Empire d'Allemagne et Etats-Unis d'Amérique

Dans le désir de se développer, l'Allemagne demande des ressources pétrolières aux Etats-Unis car il n'en possède pas du fait de la répartition géographique des ressources.
Les Etats-Unis livreront à l'Allemagne les quantités de pétrole dont elle a besoin, le prix du baril est fixé par le marché mondial.

Les livraisons à l'Allemagne se feront depuis les Etats-Unis vers les ports pétroliers allemands de la Mer du Nord. La Marine marchande américaine effectuera les livraisons tant qu'elle le pourra, dans le cas contraire la marine marchande allemande prendra le relais.

Le présent accord peut à tout moment être rompu par l'une des deux parties.

Fait à Berlin le 10 janvier 1952
Par le Chancelier der Hartman
Par l'Ambassadeur américain Delifer en poste à Berlin

Citation :: Empire d'Allemagne et Royaume-Uni

Accords de coopération économique et commerciale

Les deux nations, dans le but d'intensifier leurs échanges, s'engagent à respecter les accords suivants :

Accord 1 :

L'Allemagne livrera au Royaume-Uni des biens d'équipement de production nationale.
Le Royaume-Uni livrera à l'Allemagne des biens d'équipement de production nationale.

Accord 2 :

L'Allemagne exportera de son industrie automobile au Royaume-Uni.
Le Royaume-Uni exportera de son industrie automobile en Allemagne.

Accord 3 :

L'Allemagne exportera des produits chimiques spécifiques nationaux au Royaume-Uni.
Le Royaume-Uni exportera des produits chimiques spécifiques nationaux en Allemagne.

Accord 4 :

L'Allemagne exportera des machines-outils de production nationale au Royaume-Uni.
Le Royaume-Uni exportera des machines-outils de production nationale en Allemagne.

Accord 5 :

L'Allemagne exportera des machines de bricolage de production nationale au Royaume-Uni.
Le Royaume-Uni exporteta des machines de bricolages de production nationale en Allemagne.

Accord 6 :

L'Allemagne exportera des équipements électriques de production nationale au Royaume-Uni.
Le Royaume-Uni exportera des équipements électriques de production nationale en Allemagne.

Accord 7 :

L'Allemagne exportera au Royaume-Uni des produits automatiques de production nationale.
Le Royaume-Uni exportera en Allemagne des produits automatiques de production nationale.

Accord 8 :

Les deux pays s'engagent à s'échanger des procédés de fabrication et des pièces métalliques dans le domaine de l'aéronautique civil.

Accord 9 :

L'Allemagne exportera au Royaume-Uni des alcools nationaux.
Le Royaume-Uni exportera en Allemagne des alcools nationaux.

Accord 10 :

L'Allemagne exportera au Royaume-Uni des produits du terroir nationaux.
Le Royaume-Uni exportera en Allemagne des produits du terroir nationaux.

Accord 11 :

L'Allemagne exportera au Royaume-Uni des vêtements de production nationale.
Le Royaume-Uni exportera en Allemagne ses vêtements de luxe et bon marché.

Accord 12 :

L'Allemagne exportera au Royaume-Uni des produits alimentaires issus de l'agriculture terrestre.
Le Royaume-Uni exportera en Allemagne des produits maritimes issus de ses eaux territoriales.

Accord 13 :

L'Allemagne exportera au Royaume-Uni des produits miniers.
Le Royaume-Uni exportera en Allemagne des produits de l'agroalimentaire.

Accord 14 :

L'Allemagne s'engage à implanter au Royaume-Uni 3 usines de contruction automobiles.
Le Royaume-Uni s'engage à implanter en Allemagne 3 usines de construction automobile.

Accord 15 :

L'Allemagne et le Royaume-Uni s'échangeront des bateaux de pêche, et du matériel du pêche. Ils mettront en oeuvre une exploitation commune des mers du Nord.

Fait à Londres, le 9 janvier 1951 par :

Le Chancelier allemand der Hartman
Le Premier Ministre britannique Churchill

Citation :: Accords PA E1 : coopération économique

Allemagne et Pérou

Les présents accords sont établis entre les deux nations dans le but d'intensifier les échanges.

I] Exportations du Pérou :

Le Pérou exportera les produits suivants vers l'Allemagne. Cela fait un total de 20 traités commerciaux.

1.du plomb
2. du cuivre
3. de l'argent
4. du fer
5. des phosphates
6. du zinc
7. du pétrole
8. du charbon
9. de la pomme de terre
10. du riz
11. des cannes à sucre
12. du maïs
13. du coton
14. du café
15. des fruits tropicaux
16. des asperges
17. du paprika
18. du thé
19. du bois
20. des produits de la pêche nationale

II] Exportations de l'Allemagne :

L'Allemagne exportera les produits suivants vers le Pérou. Cela fait un total de 50 accords commerciaux.

1. des pistons pour automobile
2. des vilbroquins pour automobile
3. des arbres à cam pour automobile
4. des culasses pour automobile
5. des cylindrespour automobile
6. des cartères d'huile pour automobile
7. des pompes à huile pour automobile
8. des pompes à essence pour automobile
9. des collecteurs d'admission pour automobile
10. des collecteurs d'échappement pour automobile
11. des pompes à vide pour automobile
12. des chaînes de distribution pour automobile
13. des rotules pour automobile
14. des barres de torsions pour automobile
15. des ressorts pour automobile
16. des amortisseurs pour automobile
17. des suspensions à lames pour automobile
18. des roulements de roue pour automobile
19. des chambres à air pour automobile
20. des gentes pour automobile
21. des pneus
22. desvolants moteur pour automobile
23. des volants pour automobile
24. des crémaillères de direction pour automobile
25. descolonnes de direction pour automobile
26. des freins à tambour pour automobile
27. des étriers de frein pour automobile
28. des disques de freins pour automobile
29. des réservoirs à essence pour automobile
30. des chassis pour automobile
31. desréservoirs à huile pour automobile
32. des services de transmissions pour automobile
33. des boîtes à vitesse pour automobile
34. des échappements pour automobile
35. des radiateurs pour automobile
36. des coques pour automobile
37. des charnières pour automobile
38. des attelages pour automobile
39. des rétroviseurs pour automobile
40. des vitres pour automobile
41. des sièges pour automobile
42. des batteries pour automobile
43. des systèmes d'éclairages du véhicule avec matériel nécessaire
44. des tableaux de bord pour automobile
45. des produits issus de la pêche nationale
46. des voitures de fabrication allemande
47. des mitraillettes de conception allemande
48. des camions de fabrication allemande
49. des postes de télévision
50. des radios de fabrication allemande.

Fait à Berlin, le 14 janvier 1952, par Messieurs :

Le Chanceler allemand der Hartman
Le Gouverneur du Pérou del Grison

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