Décrets impériaux

Décret du 8 mars 1910 :

Citation :

Nous, Ses Majestés impériales, décrétons en ce jour :

La religion chrétienne catholique redevient religion d'État. La laïcité n'est plus de fait.

La loi de séparation de l'Église et de l'État de 1905 n'est plus.

Les édifices religieux restent propriété de l'État.

L'État prendra en charge 50% des salaires des ecclésiastiques.

Les inventaires entrepris janvier 1910 se poursuivront.

Décret du 9 mars 1910 :

Citation :

Nous, Ses majestés impériales, décrétons en ce jour :

Le château de Versailles devient résidence de Ses Majestés. Il est leur lieu de travail.

La salle du trône sera reconstituée en ces lieux.

La chapelle du château accède au rang de chapelle impériale

Le cabinet de Ses Majestés sera transféré au château.

Décret du 10 mars 1910 :

Citation :

Nous, Ses Majestés impériales, décrétons en ce jour :

La France, fille aînée de l'Eglise, se porte garante de l'intégrité du Vatican. Que le Saint-Siège trouve en l'Empire un protecteur physique et diplomatique fidèle.