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 Le Congrès : Décrets

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William F. Hasley

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MessageSujet: Le Congrès : Décrets   Le Congrès : Décrets Icon_minitimeJeu 10 Mai 2007 - 21:06

C'est ici que sont votés les budgets et les lois.
Le Congrès est situé dans le Capitole.

Le Congrès : Décrets Capitol
Les décrets seront annoncés ici.


Dernière édition par le Ven 18 Jan 2008 - 23:47, édité 2 fois
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William F. Hasley

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MessageSujet: Re: Le Congrès : Décrets   Le Congrès : Décrets Icon_minitimeLun 24 Déc 2007 - 20:13

Décret du 24 Décembre 1950


Nous, représentants du peuple américain au Congrès, décrètons aujourd'hui :

- La fin de l'annexion américaine sur le Territoire d'Hawaii.
- L'accession d'Hawaii au statut de 50e Etat des Etats Unis d'Amérique.

En conséquence de quoi, le Gouverneur actuel dHawaii est relevé de ses fonctions ainsi que son Gouvernement.
Il sera remplacé par un Gouverneur pro tempore nommé par le Congrès avant la tenue dans un mois, d'élections fédérales.


Fait le 24.12.1950
à Washington D.C.
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William F. Hasley

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MessageSujet: Re: Le Congrès : Décrets   Le Congrès : Décrets Icon_minitimeVen 4 Jan 2008 - 20:49

Décret du 04 Janvier 1951



Nous, représentants du peuple américain au Congrès, décrètons aujourd'hui que les protectorats, colonies, aéronefs militaires, navires militaires, ambassades et consulats sont considérés comme territoire souverain des Etats Unis d'Amérique.

En conséquence de quoi, toute violation d'un de ces territoires par une puissance étrangère sera considéré comme acte de guerre envers les Etats Unis d'Amérique et en subira les conséquences.


Fait le 04.01.1951
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William F. Hasley

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MessageSujet: Re: Le Congrès : Décrets   Le Congrès : Décrets Icon_minitimeVen 18 Jan 2008 - 23:50

Décret présidentiel du 26 janvier 1951

Est établi aujourd'hui le National Aeronautics and Space Act fixant le sort des études aéronautiques et spatiales américaines.
Cette loi fer partie intégrante de la législation américain et entrera en vigueur le 27 janvier 1951.
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William F. Hasley

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MessageSujet: Re: Le Congrès : Décrets   Le Congrès : Décrets Icon_minitimeMar 5 Fév 2008 - 23:28

Décret du 21 Mars 1951


Nous, représentants du peuple américain au Congrès des Etats Unis, décrètons aujourd'hui, l'état de Guerre contre le Royaume Uni.

En conséquence de quoi, toutes les relations économiques avec le Royaume Uni sont interrompues. Les relations économiques avec le Canada sont maintenues pour le moment.

Toutes les forces armées américaines passent en alerte DEFCON 1.
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William F. Hasley

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MessageSujet: Re: Le Congrès : Décrets   Le Congrès : Décrets Icon_minitimeVen 8 Fév 2008 - 21:27

Décret du 27 Mars 1951


Nous, représentants du peuple américain au Congrès des Etats Unis, décrètons aujourd'hui, que l'état de Guerre contre le Royaume Uni n'a plus lieu d'être, suite à l'évacuation de l'Etat de Singapour.
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William F. Hasley

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MessageSujet: Re: Le Congrès : Décrets   Le Congrès : Décrets Icon_minitimeDim 17 Fév 2008 - 18:31

Décret du 25 Avril 1951


Nous, représentants du peuple américain au Congrès, décrètons aujourd'hui la création du Depatment of Homeland Security, chargé de la sécurité et de la protection du territoire national.

Fait le 25.04.1951
à Washington D.C.
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William F. Hasley

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MessageSujet: Re: Le Congrès : Décrets   Le Congrès : Décrets Icon_minitimeMar 8 Avr 2008 - 20:08

Decret du 18 juin 1951

Nous, représentants du peuple américain au Congrès, décrètons aujourd'hui l'état de guerre contre l'Allemagne.
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Wolf Hilton

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MessageSujet: Re: Le Congrès : Décrets   Le Congrès : Décrets Icon_minitimeMar 3 Fév 2009 - 0:12

Décret du 25 Janvier 1954

Au nom de l'Empereur, et de tout l'empire des Etats-Unis d'Amérique, le Régime politique actuelle, a savoir République Federale, n'est plus. Et celui-ci est remplacer par le regime suivant :
Empire Autoritaire
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MessageSujet: Re: Le Congrès : Décrets   Le Congrès : Décrets Icon_minitime

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