Décrets du pouvoir impérial

Décrets du pouvoir impérial :

Ici seront répertoriés tous les décrets de l'Empereur ou de l'Impératrice.

Décret du samedi 29 décembre 1950 :

Au nom de la France, je décrète que le pays lève l'embargo contre l'Autriche.

Sujet: Re: Décrets du pouvoir impérial Mar 1 Jan 2008 - 23:12

Décret du mardi 1 janvier 1951 :

Au nom de la France, je décrète que le pays lève l'embargo contre le Portugal qui prend part à une affaire sans alors en connaître les raisons profondes.

Sujet: Re: Décrets du pouvoir impérial Sam 5 Jan 2008 - 12:41

Décret du 5 janvier 1951 :

Moi l'Impératrice Joséphine, décrète que l'accord commercial signé avec l'Australie est annulé.

Décret du 22 mai 1951 :

Paris a écrit:: Cabinet de Son Altesse Impériale de France
Paris-centre, Ile de France

Pour faire face aux risques d'attentats, est décrété :

-Tous les monuments et musées devront être surveillés par l'armée. Toutes les personnes devront être contrôlées.

-Les frontières de la Belgique seront fermées. Seule l'armée aura droit de circuler. Toute personne s'opposant à cette mesure sera fusillé dans l'immédiat.

-La mort d'un Français sera égale à celle de 100 Belges.

-Tous les Belges sont interdits de circulation sur le territoire français métropolitain.

Décret du 10 décembre 1951 :

Paris a écrit:: Cabinet de Son Altesse Impériale de France
Paris-centre, Ile de France

La France toute entière est touchée dans le plus profond de son coeur par le décès du Président des Etats-Unis Monsieur Hasley.

Cet homme était bon, généreux, et avait de grandes capacités de diplomates, ce qui a fait qu'il a su faire échouer de nombreux conflits.

Nous décrétons le deuil national de 4 jours à compter d'aujourd'hui.

Paix à son âme

Décret du 2 mars 1952 :

Paris a écrit:: Cabinet de Son Altesse Impériale de France
Paris-centre, Ile de France

Décret sur les taxations des transactions financières :

L'Etat français décrète que :

Les transactions financières France => extérieur seront soumises à la taxation. Les taux sont variables. Ils sont établis comme suivant :

Les capitaux en partence vers les pays communistes seront taxés à heuteur de 10 %

Les capitaux en partence vers les pays du Moyen-orient seront taxés à hauteur de 8 %

Les capitaux en partence des dominions françaises ne seront pas taxés par l'Etat

Les capitaux en partence des autres pays seront taxés à hauteur de 3 %

Les taxes sont à payer par les Banques.

Décret du 2 avril 1952 :

Paris a écrit:: Cabinet de Son Altesse Impériale de France
Paris-centre, Ile de France

Décret sur les langues de l'Empire :

L'Etat français décrète que :

Le Français est la langue officielle de tout l'Empire. Toutes les administrations ne devront utiliser que le Francais, tout affichage se fera en Français.

L'Empire colonial, les Dominions et protectorats, auront pour langue officielle le Français, mais les langues locales seront autorisées.

L'Empire français (France, Belgique, Luxembourg, Monaco, Andorre et Suisse) a pour seule langue autorisée le Français. Les langues flamandes et néerlandaises en Belgique, Allemande au Luxembourg et en Suisse, et romane en Suisse sont strictements interdites. Le moindre usage de ces langues sera condamné par 20 000 FRF d'amende et 1 an d'emprisonnement ferme.

L'Italien est autorisé dans les quelques régions de Suisse l'ayant pour langue officielle avant le rattachement à la France. Mais l'Administration devra se servir du Français. Les propulations seront formées pour qu'elles puissent s'exprimer en Français.

Décret du 20 mars 1953 :

Paris a écrit:: Cabinet de Son Altesse Impériale de France
Paris-centre, Ile de France

Décret sur la direction des Inde:

L'Etat français décrète que :

L'Inde devient Dominion française. Sa dénomination officielle est : Dominion française d'Inde.

Les langues locales pourront être conservés. Les langues officielles sont le Français et l'Anglais. L'Anglais devra se retirer peu à peu des administrations pour laisser place à la langue française.

Monsieur Gulzarilal Nanda, ancien directeur de la Banque nationale d'Inde, devient Gouverneur général de l'Inde. Un parlement sera élu.

La France gèrera l'économie extérieure de l'Inde. Le Gouverneur décidera de sa politique économique intérieure.

L'Armée indoue est placée sous les ordres Gouverneur général.

La France s'engage à développer les réseaux électriques, de distribution des eaux, téléphoniques, ferroviaires et routiers. Des écoles seront construites. L'Inde recevra les fonds nécessaires à tous ces travaux.

» Décrets du Gouvernement :
» Cérémonie de Sacre du Prince Impérial Pierre III
» Décrets impériaux
» Le Congrès : Décrets
» Décrets impériaux